Résultats de la recherche
-
Contexte légal et administratif - Document en soutien à l'élaboration des plans d'aménagement forestier intégré tactiques 2023-2028 - Abitibi-Témiscamingue
pdf 867 Ko DS_Contexte_PAFIT_R08_MRNF.pdf
-
Souffler les braises
pdf 0,94 Mo Rapport_Groupe_travail_audiovisuel_Quebec.pdf
-
Plan d’action gouvernemental pour alléger le fardeau administratif des municipalités
pdf 598 Ko plan_action_allegement_administratif_municipalite.pdf
-
Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2021-2022
pdf 3,27 Mo loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf
-
Un milieu de vie adapté aux besoins spécifiques des adultes autistes : que propose la littérature et qu’en pensent les adultes autistes?
pdf 2,81 Mo Milieu-vie-adapte-adultes-autistes.pdf
-
Rapport Gautrin - Analyse des résultats d'une consultation effectuée auprès de personnes associées à l'action gouvernementale - Annexe
pdf 2,29 Mo RA_gautrin-annexe-resultats_2012_MCE.pdf
-
Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement. Rapport annuel 2021-2022
pdf 3,22 Mo loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf
-
Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2021-2022
pdf 3,27 Mo loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf
-
Documents sur la Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les hommes et les femmes 2022-2027 et les projets pilotes ADS+ – Partie 3
pdf 13,18 Mo DA-Documents-strategie-egalite-projets-ADS-3.pdf
-
Rapport de recommandations - Caméras portatives au Québec
pdf 691 Ko RA_cameras_portatives_2022.pdf
