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universitaire (certificat : 13,9 %, baccalauréat : 11,3 %). Plus de la moitié (53,6 %) est titulaire d’un diplôme lié à la gestion, à l’administration ou aux…

intérieur de la société. 7 Date et heure à attribuer au certificat, s’il y a lieu À défaut d’indication dans les statuts, le Registraire attribue au certific…

l’immeuble. Conservez la version électronique de ce certificat, à laquelle un certificat numérique d’authenticité a été appliqué. Transmettez ce certificat…

fasse la lecture du certificat à l’endroit où le conseil de la municipalité tient ses séances ou à tout autre endroit qu’il détermine (LERM, 556). Il devrait…

et/ou de Certificats de décès? • Quel est le nombre de ces employé(e)s qui sont en travail partiellement ou entièrement à domicile? • Quel est le nombre de…

décerner le certificat de formation préparatoire au travail (CFPT) à l’élève qui a suivi cette formation d’une durée minimale de 2 350 heures (au lieu de…

de la Colombie-Britannique; ­ Certificat d’assurance et immatriculation d’un véhicule émis par l’Insurance Corporation of British Columbia (ICBC); ­ Sommaire…

financières, etc.) 5 • Acte ou Certificat de mariage délivré par l’État civil OU • Acte ou Certificat ou jugement de divorce ou d’annulation de mariage OU •…

la population permanente du territoire visé par l’annexion Certificats de transmission du règlement d’annexion aux intervenants le certificat de la…

équivalentes pour l’obtention d’un certificat d’aide-pêcheur ou de pêcheur. Enfin, le projet prévoit des obligations auxquelles doivent satisfaire les…