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Deuxième suivi des recommandations de l’évaluation de l’efficacité de la politique À part entière – phase 2 : bilan au 30 novembre 2024
pdf 469 Ko RAP_deuxieme-suivi-recommandations-2024_acc.pdf
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Plan d'action 2018-2023 de la Politique bioalimentaire - Édition 2021
pdf 1,37 Mo PO_politiquebioalimentaire-planaction2021_MAPAQ.pdf
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Investissements liés aux infrastructures des réseaux de l’enseignement collégial et universitaire
pdf 1,01 Mo Cadre-gestion-investissements-collegial-universitaire.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023
pdf 1,97 Mo regle-budgetaire-universites-2022-2023-mars-2023.pdf
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Étude comparative des mesures gouvernementales à l’échelle nationale et internationale - desserte Internet haut débit aux populations
pdf 1,68 Mo Etude_comparative_mesures_IHV_2022.pdf
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Mémoire - Projet de code de gestion des matières résiduelles fertilisantes
pdf 234 Ko 2024-0123-0124-0125-0126-0127_memoire.pdf
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Ententes, contrats, conventions d'aide financière entre le BCI et le MES prises ou couvrant l'année 2023-2024.
pdf 12,71 Mo 23-655_Diffusion.pdf
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Plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Côte-Nord - Unité d'aménagement 09352
pdf 10,20 Mo PL_PAFIT_R09_UA_09352_MRNF.pdf
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Plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Côte-Nord - Unité d'aménagement 09471
pdf 10,21 Mo PL_PAFIT_R09_UA_09471_MRNF.pdf
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