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Adoption de la Politique d'intégration du bois dans la construction

pdf 707 Ko integration_bois_construction_memoire.pdf

climatiques (MELCC); - Régie du bâtiment du Québec (RBQ). 8 Une rencontre du CIMHN a été tenue le 26 mai 2020 afin de présenter les intentions du MFFP quant …

Mise à jour : 25 février 2021

Climat et biodiversité : redéfinir notre rapport à la nature

pdf 5,43 Mo climat-biodiversite-redefinir-rapport-nature.pdf

de 1,5 à 2,1 Mt éq. CO2. « L’augmentation observée est principalement due à l’accroissement du nombre d’animaux et à la quantité de fumier à gérer » (MELCC,…

Mise à jour : 19 septembre 2024

Politique-cadre en matière de télétravail pour le personnel de la fonction publique

pdf 490 Ko Politique_cadre_teletravail.pdf

relations du travail et de la gouvernance en éthique du Secrétariat du Conseil du trésor au 418 643-0875 Poste : 4607. Pour plus d’information : Direction…

Mise à jour : 21 juillet 2022

Arrêté numéro 2022-031 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 11 mai 2022

pdf 131 Ko AM_2022-031.pdf

s visés à l’article 10.5 du Règlement d’application de la Loi sur le régime de retraite du personnel d’encadrement (chapitre R-12.1, r. 1), le traitement…

Mise à jour : 12 mai 2022

Rôle et principales responsabilités du conseil municipal en matière de préparation aux sinistres

pdf 139 Ko role_responsabilites_conseil_municipal.pdf

requièrent. Rétablissement (Après un sinistre) S’assurer du retour à la normale de la situation; S’assurer de la réalisation d’un retour d’expérience et du…

Mise à jour : 24 janvier 2020

Règlements sur l'environnement, la salubrité, la sécurité et les nuisances

/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/guide-prise-decision-urbanisme/protection-environnement/reglements-environnement-salubrite-securite-nuisances

personne. Toute somme due à la municipalité à la suite de son intervention en vertu de la Loi sur les compétences municipales est assimilée à une taxe foncière si la créance est reliée à un immeuble…

Mise à jour : 10 mai 2024

Optilab – Bas-Saint-Laurent – Gaspésie

/sante/professionnels/optilab/bas-saint-laurent-gaspesie

établissements et installations suivants. CISSS du Bas-Saint-Laurent Hôpital régional de Rimouski Centre hospitalier régional du Grand-Portage Hôpital Notre-Dame-du-Lac CLSC de Pohénégamook Hôpital…

Mise à jour : 2 février 2026

Guide du rapport annuel – Librairie agréée

pdf 748 Ko FO-rapport-annuel-librairie.pdf

annexe_a_terminer_01: annexe_a_precedent_01: annexe_a_terminer_03: annexe_a_precedent_03: annexe_a_terminer_04: annexe_a_precedent_04: annexe_a_terminer_04a…

Mise à jour : 4 octobre 2021

Programme Faune-Forêt sur terre privée

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/forets/proprietaires-forets-privees/aide-financiere/programme-faune-forets

par les propriétés boisées. Démarche à suivre Pour bénéficier du programme, vous devez utiliser les services d’un organisme du milieu de la forêt privée, seul autorisé à soumettre une demande : un…

Mise à jour : 29 décembre 2025

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant le Programme visant certaines mesures temporaires relatives à certains services médicaux, optométriques et dentaires en raison de la pandémie de la COVID 19 confié à la Régie de l’

pdf 248 Ko lunettes_lentilles_enfants_ramq_covid19_memoire.pdf

MSSS a consulté la Régie et le MTESS qui se sont montrés favorables à la création du programme et à la modification du programme « Mieux voir pour réussir ».…

Mise à jour : 27 septembre 2021

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Politique-cadre en matière de télétravail pour le personnel de la fonction publique

Arrêté numéro 2022-031 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 11 mai 2022

Rôle et principales responsabilités du conseil municipal en matière de préparation aux sinistres

Règlements sur l'environnement, la salubrité, la sécurité et les nuisances

Optilab – Bas-Saint-Laurent – Gaspésie

Guide du rapport annuel – Librairie agréée

Programme Faune-Forêt sur terre privée

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant le Programme visant certaines mesures temporaires relatives à certains services médicaux, optométriques et dentaires en raison de la pandémie de la COVID 19 confié à la Régie de l’

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