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votre demande d’accès reçue le 30 août 2024, laquelle se lit comme suit : […] je désire recevoir le ou les documents suivants : • Le nombre de stagiaires au…

les retombées locales (30). Le choix de déléguer la planification et la gestion d’une route touristique à un ministère des Transports était un pari risqué.…

les retombées locales (30). Le choix de déléguer la planification et la gestion d’une route touristique à un ministère des Transports était un pari risqué.…

2021-06-30 1 de 6 Dépenses de la ministre : 3. Subventions à même le budget discrétionnaire 1 er trimestre (du 1 er avril au 30 juin 2021) Diffusion des…

Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une…

les eaux de ruisselle- ment de la rue vers une placette qui accueillera une œuvre de «Rain art ». Cette œuvre d’art comprendra un mécanisme faisant circuler…

québécoise Bébé symphonique à sa programmation. Art dans l’espace public En automne 2023, l’installation d’art interactive Musical Swings du studio d’art et…

raisonnable, relever le requérant du défaut de respecter le délai de 30 jours (art. 135). De : Boite DRH (MAMH) À : GESTIONNAIRES-DU-MINISTERE Cc : Arbour,…

sexuels (art. 151 ou 153) * Incitation à des contacts sexuels (art. 152 ou 153) * Inceste (art. 155) * Bestialité (art. 160) * Voyeurisme (art. 162) *…

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