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de véhiculer un message d’abandon du tabagisme, pourraient avoir comme objectif de sensibiliser la population aux effets néfastes de l’exposition à la fumée…

l'équipement roulant [CGER] 952001686-4706 CATÉGORIE : CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ Pr.03-01 Québec, Québec OBJET : Location, entretien et réparation de…

nouvelle immatriculation d’un véhicule visé par ce droit, soit : — 50 $ pour un véhicule muni d’un moteur d’une cylindrée de 4 litres à 4,9 litres; — 100 $…

par effraction dans un véhicule à moteur (arme à feu) Vol de plus de 5 000 $ Vol de plus de 5 000 $ dans un véhicule à moteur Vol à l’étalage de plus de 5…

CAUSÉ LES LÉSIONS CORPORELLES LES PLUS GRAVES À LA VICTIME, SELON LA CATÉGORIE D’INFRACTIONS* ET L’ANNÉE, MONTRÉAL, 2015 À 2020PL. Catégorie d’infractions de…

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l’opacité des émissions des véhicules lourds au diesel afin de respecter le taux d’opacité de 40% de l’Ontario pour les véhicules de 1990 et moins et le taux…

entre le fournisseur et le consommateur. Catégorie de logiciel Classificaon des logiciels Sous-secrétariat du dirigeant principal de l’informaon Applicaon Ca…

contrevenantes indigentes DÉBOURSÉS DIVERS POUR LES PERSONNES CONTREVENANTES, NON PRÉVUS À UNE CATÉGORIE SPÉCIFIQUE : Description des déboursés divers Coupe…

organismes Loi sur les véhicules hors route (L.R.Q., c.V-1.2) Art.12 Distances à respecter pour les véhicules hors route Art.48, par.1, 2 Pouvoirs des…