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simple entre un numéro de certificat d’enregistrement balayé par AirDNA et le numéro d’enregistrement de la base de données de la CITQ, et • la validation de…

d’obtenir le certificat de qualification. 3 PARTIE 3 InformationS complémentaireS 88 Autres conditions relatives au certificat Durée et conditions de…

cliquant sur le nom de l’entreprise. Système de certification Détenteur du certificat Type de certificat Portée du certificat en territoire public Superficie…

(VOIR FORMULAIRE A-0539-F). 4.2.6 La demande de certificat de sélection du Québec (A-0520-BF) Le garant a la responsabilité d’acheminer la demande de certifi…

correspond à celle du formulaire RE-509. 3 7 Date et heure à attribuer au certificat, s’il y a lieu Le Registraire attribue au certificat de refonte la date…

MW) qui a délivré un certificat d’autorisation peut également le modifier ou le révoquer à la demande de son titulaire. Par ailleurs, l’article 24 de cette…

niveaux (formation professionnelle, formation collégiale, formation, niveau universitaire) : 1. Certificat d’acceptation du Québec (CAQ) 1.1. Le nombre de…

projets d’investissement. Comme votre entreprise ou l’entreprise que vous représentez détient un certificat initial dans le cadre du congé fiscal pour grands…

réussissent cette évaluation et sont fiers d’obtenir un certificat de réussite. Les participants rencontrés, pour leur part, ont tous reçu un certificat de…

condi- tions de délivrance des permis et certificats, le règle- ment adopté en vertu de l’article 116 de la LAU, etc.) et délivrer les permis ou les certific…