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de moins de 12 mois. LIGNE 116 – ACTIFS DESTINÉS À LA VENTE (GARDERIES SEULEMENT) Ce poste représente les actifs à court terme classés comme des actifs desti…

débit doit correspondre au moins à 40 % du haut débit. Bâtiment : toute construction utilisée ou destinée à être utilisée pour abriter ou recevoir des…

- 12 mois pour un véhicule destiné à un usage personnel; - 24 mois pour un véhicule immatriculé au nom d’un concessionnaire d’automobiles; - 36 mois pour un…

humide au moment de l’application d’un pesticide dans un milieu aquatique lorsque ce produit est destiné à y être appliqué. Il est important de respecter la…

d’accès aux services destinés aux personnes handicapées et à leur famille Mettre en œuvre le projet de simplification des démarches d’accès aux programmes,…

Mesure de concertation régionale en culture-éducation. Depuis 2018-2019, le MCC transfère le budget destiné à ces sorties au ministère de l’Éducation et de…

relevée au cours de notre audit. Restrictions à l’utilisation et à la diffusion Notre rapport est destiné uniquement à la municipalité et au Ministère et ne…

dimensions se décline en priorités d’intervention, qui se concrétisent par des mesures spécifiques destinées à répondre aux enjeux dans une perspective de…

(PSOC) destiné aux organismes communautaires autonomes du domaine de la santé et des services sociaux (OCASSS) ; Que le budget du Québec prévoie l’ajout de…

apprenants. Pour ce qui est du référentiel de compétences de la profession enseignante (mesure 4)15, destiné aux futurs membres du personnel enseignant, il a…