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disponible pour obtenir un rendement énergétique supérieur. Elle est améliorée lorsque, pour produire un même bien ou service, moins d’énergie est utilisée.…

de croissance de l’IPC sont très similaires. Les conclusions de la présente analyse demeurent les mêmes. 11 GRAPHIQUE 1 Répartition des salariés selon les…

précédemment et la nature même de l’exploitation sexuelle entraînent des conséquences sociales importantes. Parmi celles-ci figurent l’exclusion sociale et…

des registres et des dossiers ou d’examiner les lieux aux fins de l’application de ces règlements; › demander à toute personne qui a la garde, la possession…

ces cours devrait se réaliser à partir des trois registres suivants : le registre normatif : e.g. valeurs sociales communes, chartes des droits ; le registre…

d’information unique et fiable quant aux attributs d’identité des citoyens utilisateurs des PES – ici le registre d’attributs d’identité gouvernemental…

sources doivent être sélectionnées et établies sur les mêmes bases que celles du projet, à la section 2. Lorsqu’il est impossible d’utiliser les mêmes bases,…

requérant de la demande de duplicata tel qu’il apparaît dans la déclaration d’immatriculation au Registre des entreprises du Québec. Veuillez noter qu’une…

Les aires protégées ayant une frontière commune avec le territoire à l’étude, même si elles ne seront pas soumises aux mêmes réglementations, contribueront à…

s par concordance avec d’autres mandats de même nature confiés au Partenaire par le Ministre, ou avec l’Entente de coordination ou d’autres ententes de même…