Résultats de la recherche
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Cadre de référence - Sauvetage nautique
pdf 1,80 Mo cadre_reference_sauvetage_nautique.pdf
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Rapport annuel de gestion 2023-2024 - Centre d'acquisitions gouvernementales
pdf 1,41 Mo CAG_RAG_2023_2024.pdf
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Décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé
/gouvernement/travailler-gouvernement/normes-gouvernance-pratiques-internes/protection-des-renseignements-personnels/technologie-et-droit-a-la-protection-des-renseignements-personnels/decision-traitement-automatise
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Politique ministérielle - pour une police de proximité au service de la population : rapprochement, concertation et proactivité
pdf 713 Ko PO_Police_Proximite.pdf
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Grand chantier pour les familles | Plan d’action pour compléter le réseau des services de garde éducatifs à l’enfance
pdf 3,60 Mo plan-action-grand-chantier.pdf
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Demande d'obtenir les documents relatifs à « la suspension des retenus sur les prestations [durant la pandémie de la COVID], pour les personnes prestataires d'aide sociale ayant des dettes ».
pdf 5,48 Mo AI_M20253401_Demande_Obtenir_DOC_Relatifs_Suspension_Retenu_Prestations.pdf
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Mémoire Réalité policière - La réalité des victimes d'abus policiers
pdf 632 Ko MEM_CRAP.pdf
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Régime budgétaire et financier des collèges privés 2024-2025
pdf 1,87 Mo Regime-budgetaire-cegeps-prives_2024-2025-mars2025.pdf