Résultats de recherche

demandeur sous contrat à long terme, bien que ces véhicules ne sont pas immatriculés au nom du demandeur ; - Équipements utilisés dans le cadre des…

Évaluation des résultats • À la fin des travaux, les projets soutenus devront avoir été certifiés accessibles par Kéroul. Guide du demandeurPAET Page 17 PAET…

sociale des personnes handicapées, et ce, pour chacun des résultats attendus de la politique. Quatre rapports d’évaluation portant sur les résultats attendus…

intégrant simultanément les résultats partiels dans les autres analyses jusqu’à l’obtention de résultats finaux. Ces résultats sont calibrés par une démarche…

montant dû. Veuillez contacter votre notaire pour savoir comment procéder. Le contrat de cautionnement ou autre type d’assurance Le contrat de cautionnement…

procédés. • Résultats satisfaisants par rapport au contexte. • Utilisation adéquate de la terminologie propre à un outil ou à un procédé. 4. Interpréter des…

privés ainsi que les élèves et leurs parents sont liés par un lien juridique de nature contractuelle (contrat à exécution successive). Les principales…

qualité, d’innovation, de performance, de durabilité et d’empreinte locale dans l’attribution des contrats liés aux infrastructures de santé. Recommandation…

mise en œuvre a été amorcée depuis le lancement de la Politique. À ce titre, le bilan présente les résultats obtenus et énumère les initiatives entreprises…

révision est attribuable à une hausse des résultats d’Hydro-Québec, en raison des températures froides des derniers mois, ainsi qu’à une hausse des résultats…