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Rapport annuel de gestion 2024-2025

pdf 2,23 Mo RA_annuel_2024-2025_MJQ.pdf

gratuits ou à coût modique auprès d’organismes soutenus par le Ministère 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Cible 5 000 7 000 8 000 10 000 Résultat…

Mise à jour : 9 octobre 2025

Mémoire prébudgétaire 26-27

pdf 293 Ko CTROC.pdf

911 M$ Besoins financiers exprimés en 2025-2026 Ce montant de 911 M$ est la somme vérifiable des besoins des organismes, inscrits dans les formulaires 2025-…

Mise à jour : 12 janvier 2026

Titres et emprunts émis par le Québec - Encours au 31 mars 2023

pdf 877 Ko EMPFR_te20230331.pdf

MTN EURO 3 2026-01-30 1996-01-30 99,974 6,350 s.-a. 01-30 et 07-30 US74815HBZ47 149 875 $ US MTN USD 2026-02-27 1996-02-29 100,000 7,140 s.-a. 02-27 et 08-27…

Mise à jour : 15 juin 2023

RE-101 (2026-01) Tarifs et modalités de paiement - Loi sur la publicité légale des entreprises

pdf 167 Ko RE-101_REQ_Tous_Tarifs_2026.pdf

lucratif. 9. Le tarif relatif au service de traitement prioritaire qui s’applique à une coopérative est de 24,00 $. RE-101 (2026-01) 6 de 6 1 Déclaration…

Mise à jour : 10 décembre 2025

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Développement de la villégiature sur les terres du domaine de l’État

pdf 490 Ko FIC_orientation_8_villegiature_terre_etat.pdf

Mise à jour : 8 avril 2026

Document explicatif - Attestations pour le crédit d’impôt pour le design industriel

pdf 1,28 Mo DE_design_industriel.pdf

cycle de vie du produit. Développement technique Développement de la forme et de l’esthétisme du produit (ex. : graphisme appliqué ou imprimé directement sur…

Mise à jour : 6 janvier 2026

IDU.pdf

pdf 360 Ko IDU.pdf

1 CONSULTATIONS PRÉBUDGÉTAIRES 2026-2027 DU GOUVERNEMENT DU QUÉBEC RECOMMANDATIONS DE L’INSTITUT DE DÉVELOPPEMENT URBAIN DU QUÉBEC (IDU) 13 FÉVRIER 2026 2…

Mise à jour : 27 février 2026

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées

pdf 303 Ko 5_PADD_Avril_2025.pdf

professions (RLRQ, c. C-26) (Code) est formé, depuis le 14 février 2019, de sept membres nommés par le gouvernement. Il relève du ministre responsable de …

Mise à jour : 20 mai 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 1,75 Mo 202604-03_DE.pdf

16 avril 2026 DEMANDEUR V/Réf. : 708301 N/Réf. : 202604-03 Objet : Demande d’accès à l’information Monsieur, Nous faisons suite à votre demande d’accès à…

Mise à jour : 16 avril 2026

Les chiffres en pourcentage des frais de scolarité de la population étudiante inscrite dans le graphique 3 "Évolution de la contribution étudiante au fonds de fonctionnement des universités québécoises, de 2013 à 2023" (page 18-19 de l'avis règle

pdf 487 Ko 25-315_Diffusion.pdf

administratifs Notre dossier : 16310/25-315 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande faite en application de la Loi sur l’accès aux documents des…

Mise à jour : 4 septembre 2025

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Mémoire prébudgétaire 26-27

Titres et emprunts émis par le Québec - Encours au 31 mars 2023

RE-101 (2026-01) Tarifs et modalités de paiement - Loi sur la publicité légale des entreprises

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Développement de la villégiature sur les terres du domaine de l’État

Document explicatif - Attestations pour le crédit d’impôt pour le design industriel

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Plan d’action à l’égard des personnes handicapées

Note de service - Planification des activités publiques

Les chiffres en pourcentage des frais de scolarité de la population étudiante inscrite dans le graphique 3 "Évolution de la contribution étudiante au fonds de fonctionnement des universités québécoises, de 2013 à 2023" (page 18-19 de l'avis règle

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