Résultats de recherche

attestation de l’incapacité de l’enfant, soit le rapport produit et signé par une professionnelle ou un professionnel reconnu par le Ministère, signé aussi…

après « voies de fait graves, », de « d’agression sexuelle grave ». ARTICLE 26, TEL QUE MODIFIÉ, SE LIRAIT COMME SUIT : 26. Toute personne déclarée…

(6,1) Total 26 706 26 597 (109) (0,4) 24 597 2 000 8,1 Variation par rapport au budget 2022-2023 Variation par rapport aux résultats réels 2021-2022 La…

service d’immobilisations avant le 1er avril 2022. 30. Exclut l’effet de l’application de la norme comptable sur les OMHS pour la valeur des obligations…

25 10 22 33 46 59 86 109 119 112 38 659 H2W 7 2 2 14 2 6 5 14 26 16 8 102 H2X 6 8 5 5 8 16 25 26 30 40 16 185 H2Y 3 3 3 8 24 14 18 19 26 26 6 150 H2Z 1 3 2 5…

document de réflexion, avril 2005 1989 Projet de loi 100 – Loi modifiant la Loi sur la protection du territoire agricole, L.Q. c. 7 > Adoptée le 6 avril 1989…

permanente de la reproduction de vison • Interdiction d’avoir des visons vivants sur les fermes d’ici avril 2023 • Toutes les peaux doivent être vendues…

l'expression de nos sentiments les meilleurs. La responsable de l’accès à l’information, Original signé par Matilde Théroux-Lemay p. j. : 3 MANUEL DE…

5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 24 avril 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des…

clientèle aux prises avec des problèmes de santé mentale Entre le 1er avril 2022 et le 31 mars 2023, 41 ententes de services ont été signées avec des…