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Budget de dépenses 2021-2022 - Plans annuels de gestion des investissements publics en infrastructures 2021-2022

pdf 1,77 Mo 7_Plans_annuels_gestion_investissements-2021-2022.pdf

D’ici mars 2025, que 65 % des immeubles des organismes et des sociétés d’État soient dans un état satisfaisant ou mieux (IEG de ABC). Cette proportion est de…

Mise à jour : 26 novembre 2024

Certification des allocations budgétaires des CSS et CS manquant à la demande 24-543 (données de 12 CSS) pour les années 2022-2023.

pdf 6,34 Mo 24-713_Diffusion.pdf

Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 14 février 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des…

Mise à jour : 21 février 2025

Rapport financier consolidé 2022 – Sommation des données – Communautés métropolitaines

pdf 3,50 Mo RAP_financier_2022_sommation_communautes_metropolitaines.pdf

Autres ▪ 25 ▪ 26 Montants reclassés dans l'état des résultats ▪ 27 Gains (pertes) de réévaluation nets de l'exercice 28 Autres éléments du résultat…

Mise à jour : 29 avril 2024

Formulaire de réclamation

xlsx 823 Ko formulaire_reclamation_DIC.xlsx

049875 23/04/01 24/03/31 2023-2024 2025 5.00% 9.975% 100.00% 50.00% 1.049875 24/04/01 25/03/31 2024-2025 2026 5.00% 9.975% 100.00% 50.00% 1.049875 25/04/01…

Mise à jour : 30 novembre 2023

Sciences, lettres et arts (700.A1)

pdf 881 Ko 700-A1-science-lettre-art.pdf

Traitement approprié des données. [9] • Pertinence de l’analyse et justesse des résultats. • Communication des résultats selon les exigences attendues. •…

Mise à jour : 19 février 2024

Rapport financier consolidé 2023 – Sommation des données – Communautés métropolitaines

pdf 3,60 Mo RAP_financier_2023_sommation_communautes_metropolitaines.pdf

e 3 Autres ▪ 4.1 Montants reclassés dans l'état des résultats ▪ 5.1 Gains (pertes) de réévaluation nets de l'exercice 6 Autres éléments du résultat…

Mise à jour : 2 mai 2025

Budget de dépenses 2018-2019 - Les infrastructures publiques du Québec, mars 2018

pdf 4,72 Mo 8-Infrastructures_publiques_du_Quebec-2018-2028.pdf

millions de dollars) Secteur 2018- 2019 2019- 2020 2020- 2021 2021- 2022 2022- 2023 2023- 2024 2024- 2025 2025- 2026 2026- 2027 2027- 2028 PQI 2018- 2028…

Mise à jour : 26 novembre 2024

Programme de financement des infrastructures et autres subventions liées à des projets d’immobilisation

pdf 2,27 Mo PFI-regle-administrative.pdf

satisfait des résultats de sa vérification diligente. X.X Si l’Acheteur néglige de donner l’un des avis prévus au paragraphe x.x, l’Acheteur ne sera pas…

Mise à jour : 2 avril 2025

Le monde à notre table – Plan d’action pour la promotion internationale de l’agrotourisme et du tourisme gourmand 2022-2025

pdf 1,53 Mo Q22-05-20-Plan-action-agrotourisme-tourisme-gourmand-MRIF-2022-2025.pdf

tion touristique 2021-2025 pour soutenir et propulser la relance de l’industrie. https://www.quebec.ca/nouvelles/actualites/details/…

Mise à jour : 6 juillet 2022

Rapport financier 2019 – Sommation des données pour les régies intermunicipales de l'ensemble du Québec.

pdf 720 Ko B4_RI_RF2019_Sommation.pdf

Autres 23 - 24 - 25 Montants reclassés dans l'état des résultats - 26Gains (pertes) de réévaluation nets de l'exercice 27Autres éléments du …

Mise à jour : 3 mars 2021

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Rapport financier consolidé 2022 – Sommation des données – Communautés métropolitaines

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Programme de financement des infrastructures et autres subventions liées à des projets d’immobilisation

Le monde à notre table – Plan d’action pour la promotion internationale de l’agrotourisme et du tourisme gourmand 2022-2025

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