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l’une des trois catégories d’équipement d’impression : produits commerciaux, journaux, ou formules d’affaires, et dont le format et la technologie de pointe…

pneus hors d’usage. Depuis le 1er juillet 2023, le droit sur les pneus neufs est de 4,50 $ pour les véhicules automobiles et de 6 $ pour les camions. G.…

définition des catégories de prélèvement à des fins de consommation humaine ou de transformation alimentaire serait clarifiée afin que tous les prélèvements…

la réévaluation de la décision prise de ne pas les divulguer : « Ces 911 documents sont de deux catégories, à savoir des documents qui avaient initialement…

technologique à ces exploitants. 5 De plus, des analyses ont été effectuées à l’égard de certaines catégories d’exploitants d’établissements de restauration…

Intégration d'équipements et de technologies sur véhicules lourds électriques de spécialité. AIDE FINANCIÈRE AD HOC - DÉVELOPPEMENT MOBILISATEUR DE VÉHI…

l’utilisation d’un véhicule personnel; - les frais de déplacement liés aux taxis, aux autobus, aux trains et autres; - les frais d’hébergement des bénévoles;…

potentiels du véhicule électrique et du véhicule conventionnel dans un contexte d’utilisation québécois, [En ligne], 95 p.…

applicables à l'opération d'un véhicule-citerne fR Connaissance des risques de contamination de l'eau lors des opérations normales de la citerne…

l’autre des catégories suivantes aux fins de leur évaluation, soit au coût ou au coût après amortissement, soit à la juste valeur. Ces placements se divisent…