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présente des informations sur les personnes ayant auto- déclaré posséder une « identité autochtone ». Cette catégorie comprend les personnes déclarant avoir…

cégep et l’entreprise) Possibilité de déclarer « HAN » La personne étudiante doit aussi répondre aux quatre conditions de déclaration HAN Impossibilité de dé…

(RLRQ, chapitre A-7.003); • les revenus de l’impôt sur le revenu et les biens sont réduits des crédits d’impôt remboursables prévus dans la Loi sur les impôt…

2021 et 2022. Les crimes motivés par la haine En 2022, il y a eu 430 crimes motivés par la haine déclarés par la police, soit 45 de moins que l’année…

système de déclaration d’intérêt, intégré à la plateforme Arrima. Depuis 2018, les travailleuses et les travailleurs qualifiés qui souhaitent immigrer au…

système de déclaration d’intérêt, intégré à la plateforme Arrima. Depuis 2018, les travailleuses et les travailleurs qualifiés qui souhaitent immigrer au…

diagnostic et le traitement rapides des conditions de santé des femmes, aggravées par des symptômes sous-déclarés et des pénuries de ressources humaines,…

pour l’année d’imposition 2022. http://www.finances.gouv.qc.ca/MAJ2021/documents/fr/AUTFR_RegimeImpot2022.pdf Institut de la statistique du Québec (2021).…

après la date d’entrée en vigueur de l’acte municipal. • En précisant que lorsque la Cour supérieure déclare qu’un droit sur l’immeuble a fait l’objet d’un…

l’échelle nationale. Cependant, le Québec ne pourra pas compter uniquement sur ces données, puisque la déclaration par sous- catégorie d’espèce et par…