Résultats de recherche

RISP prévoit les catégories de permis suivantes : 1) permis de fabrication en usine ou sur les lieux d’un chantier et à pied d’œuvre; 2) permis…

numéro de permis de conduire. Vérifications d'antécédents judiciaires des dirigeants ou des représentants des associations qui demandent un permis de…

63 Droit du travail matière pénale (CPP) On inclut dans cette juridiction les poursuites pénales intentées en vertu du Code du travail (RLRQ, c. C-27), de la…

Région d’Ottawa-Gatineau 9 Figure 15. Destinations pour motif Travail Lieux de travail Les lieux de destinations des déplacements pour motif travail tirés de…

24 864 097 13 614 Travail Travail 227 546 125 Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail 9 076 597 4 970 Fonds du Tribunal…

créer un permis d’infirmière technicienne et un permis d’infirmière clinicienne (ou bachelière). Comme c’est le cas ailleurs, chacun de ces permis se verrait…

admises au Québec Étudiantes et étudiants étrangers 3 375 320 82 180 Permis de travail du PTET* 325 1 045 17 155 Permis de travail du PMI** 530 280 57 090 *…

de l’assemblée publique 14 3.2 Le demandeur du permis 14 3.2.1 Responsabilité du demandeur du permis 14 3.2.2 Contribution souhaitée du demandeur du permis…

plateaux de travail, le personnel embauché a fait du travail de suivi et a participé à l’élaboration de contenu pour les ateliers de groupe, à la…

d’invalidité qui précède son retour au travail est égale ou inférieure à 3 mois de calendrier) de travail effectif à temps complet ou de disponibilité pour…