Résultats de recherche

s par concordance avec d’autres mandats de même nature confiés au Partenaire par le Ministre, ou avec l’Entente de coordination ou d’autres ententes de même…

de l’utilisation, dans les textes et documents, des termes recommandés ou normalisés par l’OQLF, de même que des noms choisis ou approuvés par la Commission…

au cours de l’exercice précédent avec un même cocontractant lorsque l’ensemble de ces contrats comporte une dépense totale qui dépasse 25 000 $. Il en est de…

Loisir, puisqu'il n'est pas approprié de refaire l'exercice dans le même contexte, selon les mêmes paramètres et en vertu de la même…

couleur) Registre des plaintes Les citoyens ont accès à de l’eau potable à leur domicile Fonction Pourcentage (%) de population ou logements ayant subi une…

plusieurs interventions à condition qu’elles soient de même nature ou complémentaires, qu’elles poursuivent le même objectif et qu’elles utilisent les mêmes…

temps, en format électronique, les résultats des vérifications au Registre; • d’informer, en cas d’absence de mandat actif au Registre, le lobbyiste qu’il…

mondiales, puisqu’ils sont à la base même du développement d’une économie plus verte. Cette mesure favorisera la création d’une nouvelle activité économique…

D’une part, les mêmes avocats embauchés par l’administration à titre de commissaires à l’éthique ont dû, au cours des dernières années, successivement rendre…

de gaz et récupérer le gaz de réfrigération, etc. La même approche sera appliquée à la circulation des véhicules et des aires de stationnement, même si…