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ine 69 0,1 48 0,1 Chaudière-Appalaches 1 414 2,1 709 1,4 Laval 2 432 3,5 1 739 3,5 Lanaudière 855 1,2 596 1,2 Laurentides 926 1,3 714 1,4 Montérégie 5 065…

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période du 1er janvier 2019 au 31 mars 2020; 15,5 % pour la période du 1er avril 2020 au 31 mars 2021; 23,0 % pour la période du 1er avril 2021 au 31 mars…

Rapport sur l’application de la Loi sur le courtage immobilier MAI 2015 Rapport sur l’application de la Loi sur le courtage immobilier mai 2015 Le générique…

7 % 56 16,7 % Membres des minorités ethniques 1 0,3 % 7 1,7 % 7 2,1 % Personnes handicapées 1 0,3 % 1 0,2 % 1 0,3 % Personnes autochtones 1 0,3 % 1 0,2 % 1…

sur la stratégie de communication. 6. Prochaine rencontre La prochaine rencontre se tiendra le 1er mai 2023. [...] 1 Procès-verbal de la rencontre tenue le…

réclamations. » 1 Québec, Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé : RLRQ, chapitre E-9.1, r. 1, à jour au 1er mai 2024, [En ligne].…

volets, entrée en vigueur et échéance du programme Section 1 : Objectifs 1. Par le financement accordé aux ONL, le PAFONL a pour objectifs : 1.1D’assurer…

petite enfance (CPE) et des garderies subventionnées1. Dispositions particulières Les modifications mentionnées ci-dessous entrent en vigueur le 1er…

tableau ou liste recensant les sondages ou enquêtes d’opinion commandés par le Ministère du 1er octobre 2018 au 1er juin 2025, incluant pour chaque projet le…