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Démarches entreprises et politiques du Ministère, notamment le développement de formations offertes aux organisations sportives, en lien avec les agressions sexuelles dans le domaine du sport, du1er janvier 2018 à aujourd’hui, le 20 janvier 2023

pdf 205 Ko 22-461_Diffusion.pdf

-solution.com/contact/fr/LSQ403 https://alias-solution.com/contact/fr/LSQ403 http://www.education.gouv.qc.ca/fileadmin/site_web/documents/loisir-sport/PRFSQ-…

Mise à jour : 20 février 2023

Bilan du plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2022-2023

pdf 331 Ko PL-plan-action-personnes-handicapees-bilan-2022-2023.pdf

Sites Web Site Web : www.quebec.ca/gouv/ministere/tourisme Site Web promotionnel : www.bonjourquebec.com https://www.quebec.ca/gouv/ministere/tourisme…

Mise à jour : 2 octobre 2023

Bilan évaluatif de la compétence numérique

pdf 1,49 Mo Bilan-evaluatif-competence-numerique.pdf

https://www.cmec.ca/Publications/Lists/Publications/Attachments/381/PCAP-2016-Public-Report-FR.pdf https://www.cmec.ca/Publications/Lists/Publications/Attach…

Mise à jour : 6 août 2024

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le règlement sur l’assainissement de l’atmosphère

pdf 901 Ko 2022_assainissement_atmosphere_air.pdf

45/2015-Sustainability-report.pdf https://www.canada.ca/fr/services/prestations/ae/assurance-emploi-reguliere/montant-prestation.html https://www.canada.ca/f…

Mise à jour : 17 janvier 2022

Analyse d’impact réglementaire du projet de Règlement modifiant le Règlement sur l’assainissement de l’atmosphère

pdf 466 Ko air-reglement-assainissement-atmospherere-08-2020.pdf

Gouvernement du Québec - 2020 http://www.environnement.gouv.qc.ca/formulaires/renseignements.asp http://www.environnement.gouv.qc.ca/ http://www.environnemen…

Mise à jour : 20 août 2025

Bulletin de veille sur l'agrotourisme et le tourisme gourmand septembre 2024

pdf 1,27 Mo GM_bulletin_agrotourisme_septembre_2024_MAPAQ.pdf

a/ https://www.pexels.com/fr-fr/photo/jeune-fille-animal-ferme-enfant-7673836/ https://cultifutura.com/ https://www.hospitalitynet.org/opinion/4123065.html…

Mise à jour : 12 février 2025

2403001-454 - Document

pdf 2,49 Mo 2403001-454-document.pdf

Montréal - Arrondissement de Ville-Marie) 3 https://www.newswire.ca/fr/news/ville-de-montreal---arrondissement-de-ville-marie/ https://www.newswire.ca/fr/new…

Mise à jour : 18 mars 2024

Résultats d’examen du Ministère de 5e secondaire aux écoles suivantes : École Charles-Gravel -(PEI) - École Odyssey Lafontaine - Classe du programme excellent - Séminaire de Chicoutimi

pdf 236 Ko 22-289_Diffusion.pdf

splayOtherLang(%22se:59%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:54&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.q…

Mise à jour : 13 février 2023

M70721_Diffusion.pdf

pdf 389 Ko M70721_Diffusion.pdf

ev-Mars_2025.pdf https://www.revenuquebec.ca/fr/salle-de-presse/statistiques/activites-dinspection-dans-le-secteur-de-lhebergement-touristique/ https://www.r…

Mise à jour : 17 novembre 2025

Analyse d’impact réglementaire du Règlement visant la prohibition de vendre ou de louer certains véhicules automobiles et certains moteurs à combustion

pdf 911 Ko air-prohibitions-vehicules-moteurs-combustion-05-2024.pdf

frais) Formulaire : www.environnement.gouv.qc.ca/formulaires/renseignements.asp Internet : www.environnement.gouv.qc.ca Pour obtenir un exemplaire du…

Mise à jour : 20 août 2025

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Bulletin de veille sur l'agrotourisme et le tourisme gourmand septembre 2024

2403001-454 - Document

Résultats d’examen du Ministère de 5e secondaire aux écoles suivantes : École Charles-Gravel -(PEI) - École Odyssey Lafontaine - Classe du programme excellent - Séminaire de Chicoutimi

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