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COURRIEL Le 7 novembre 2025 DEMANDEUR N/Réf. : 202511-04 Objet : Demande d’accès à l’information Madame, Nous donnons suite à votre demande d’accès à…

totale DEMANDE D’AIDE FINANCIÈRE Côte-Nord EIBJ Nunavik SLSJ Société du Plan Nord 2 Version septembre 2025 2. DESCRIPTION DU PROJET Catégorie du projet :…

communications Dépôt légal Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2025 ISBN : 978-2-555-00217-3 (PDF) © Gouvernement du Québec, 2025…

service en 2024 ou 2025, 75 % du coût du bien pourra être déduit pour l’année de sa mise en service alors que s’il est prêt à être mis en service après 2025,…

minibus à combustion pourraient bénéficier de l’exemption lors de leur remplacement à l’âge de 14 ans, avant le 1er janvier 2025 dans le cas des modèles 2010…

Télécopieur : 418 643-1941 ISBN : 978-2-555-00370-5 (PDF) Dépôt légal – 2025 Bibliothèque et Archives nationales du Québec SI-064-(2025-03)_v2 Tous droits…

1er septembre 2025 Nouvelle demande Du 15 août au 2 octobre 2025 Du 17 novembre au 5 décembre 2025 Au terme de la période de réception À compter du 1er…

distincte selon les secteurs, la municipalité pourrait fixer un taux sectoriel unique par secteur, ou encore fixer une variété de taux sectoriels. Elle …

PAR COURRIEL Le 24 septembre 2025 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision V/Réf. : Primes, allocations et indemnités versées aux avocats et notaires…

d’un milliard de dollars par semaine. En août 2025, le ministère de la Santé et des Services sociaux a publié la Stratégie nationale de prévention en santé …