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Les déplacements des personnes handicapées: l'accès aux transports et l'accessibilité des bâtiments et des lieux publics - Évaluation de l'efficacité de la politique gouvernementale À part entière: pour un véritable exercice du droit à l'égali

pdf 2,41 Mo RAP_evaluation-deplacement.pdf

. . . . 11 L E S D É P L AC E M E N T S D E S P E R S O N N E S H A N D I C A P É E S : U N P O R T R A I T À PA R T I R D E S G R A N D E S E N Q U Ê T E S…

Mise à jour : 17 février 2025

Avis sur l'opportunité d'intégrer les thérapeutes du sport au système professionnel

pdf 2,67 Mo Therapeutes-sport-avis-20-06-2025-Accessible.pdf

els_v3-WEB (1)(1).pdf https://cdn.ca.yapla.com/company/CPYY3Q7Y2h7Qix1QmIl4X3Rf/asset/files/9483_Cre%CC%81ation Fusion Inte%CC%81gration ordres…

Mise à jour : 14 août 2025

Instruction annuelle 2007-2008

pdf 360 Ko Instruction-annuelle-2007-2008.pdf

élèves de 3e primaire et 12 de 4e primaire, la moyenne de groupe des élèves de 3e est calculée à partir des résultats des 18 élèves qui font les…

Mise à jour : 14 avril 2026

30510.pdf

pdf 3,54 Mo 30510.pdf

l’adresse suivante : https://www.q uebec.ca/gouvernement/ministere/cybersecurit e-numerique/publications/dispositions-legales-…

Mise à jour : 23 février 2026

30510.pdf

pdf 3,54 Mo 30510.pdf

l’adresse suivante : https://www.q uebec.ca/gouvernement/ministere/cybersecurit e-numerique/publications/dispositions-legales-…

Mise à jour : 23 février 2026

Rapport actuariel au 31 décembre 2021

pdf 2,01 Mo RAP_Acturiel_2021-12.pdf

Tableau 1 – ISF et naissances au Québec Évaluation courante (31 décembre 2021) Évaluation précédente (31 décembre 2020) ISF 2021 s. o. 1,56 2022 1,59 1,57…

Mise à jour : 29 avril 2026

Plan d’action régional 2025-2026 – Outaouais, Direction générale de Services Québec des régions de l’Outaouais et de l’Abitibi-Témiscamingue

pdf 644 Ko PAR_07_OUT_2025-2026.pdf

4907e5ca08dd565eabbb%7C0331467c063c49d0bdba898ee71533e6%7C0%7C0%7C638761686792483184%7CUnknown%7CTWFpbGZsb3d8eyJFbXB0eU1…

Mise à jour : 6 octobre 2025

Plan d’action régional 2025-2026 – Outaouais, Direction générale de Services Québec des régions de l’Outaouais et de l’Abitibi-Témiscamingue

pdf 644 Ko PAR_07_OUT_2025-2026.pdf

4907e5ca08dd565eabbb%7C0331467c063c49d0bdba898ee71533e6%7C0%7C0%7C638761686792483184%7CUnknown%7CTWFpbGZsb3d8eyJFbXB0eU1…

Mise à jour : 6 octobre 2025

Rapport annuel de l'usage de l'eau potable 2014

pdf 0,98 Mo rapport_usage_eau_potable_2014.pdf

014_10-02_web/17?e=1645869/9812174 https://www.youtube.com/watch?v=Gk6yO10h1qE&list=PLKGpwg4c1VLggXKXJGnJD878cU52Ialw5&index=14 https://www…

Mise à jour : 15 juillet 2016

Mémoire - Loi modifiant la Loi électorale principalement afin de préserver l'intégrité du processus électoral

pdf 374 Ko 2025-0028_memoire.pdf

de l’électeur se déroulent les 10e et 9e ainsi que les 6e, 5e et 4e jours précédant le scrutin. En installation d’hébergement, les jours de vote sont prévus…

Mise à jour : 10 avril 2025

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Rapport actuariel au 31 décembre 2021

Plan d’action régional 2025-2026 – Outaouais, Direction générale de Services Québec des régions de l’Outaouais et de l’Abitibi-Témiscamingue

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Rapport annuel de l'usage de l'eau potable 2014

Mémoire - Loi modifiant la Loi électorale principalement afin de préserver l'intégrité du processus électoral

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