Résultats de recherche

représentent un frein à la compétitivité et à la croissance des entreprises, en particulier des petites et moyennes entreprises. La réglementation engendre…

de centre de la petite enfance attitré. • Autoriser et coordonner la relocalisation des enfants n’ayant plus accès aux services de garde du périmètre évacué…

récréatives de petite envergure (PSISRPE) Le PSISRPE vise à : • financer la rénovation, la mise aux normes, la construction et l’aménagement…

Nouveau Fonds Chantiers Canada-Québec, volet Fonds des petites collectivités (NFCCQ-FPC), soutient la réalisation de projets d’infrastructures pour les petit…

Aucune. Volet 4 : Petites cohortes dans un contexte d’entente de délocalisation de l’offre de formation Objectif 28 Accroître l’accès à la formation…

collégial Page 11 de 15 Année 2020-2021 Auditeur indépendant 71 En vertu de la Loi sur l’enseignement privé, le collège nomme un auditeur indépendant. 72 L’a…

pour chaque exercice financier, un auditeur indépendant parmi les membres de l’Ordre des comptables professionnels agréés du Québec. 3 La nomination d’un au…

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