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  • Précision des apprentissages - Histoire du 20e siècle – Secondaire

    pdf 613 Ko PFEQ-precision-apprentissages-histoire-20e-siecle-secondaire.pdf

    économique, faiblesse du développement industriel, accroissement naturel élevé) e. Mouvement de pensée4. 4.1. Éléments de conjoncture Nommer le phénomène…

    Mise à jour : 12 février 2026

  • Codification administrative de la Loi constitutionnelle de 1867 et du Canada Act 1982

    pdf 1,85 Mo Codification_administrative_edition_2.pdf

    22 Geo. V, c. 4 (U.K.) In so far as they apply to Canada, (a) section 4 is repealed ; and (b) subsection 7(1) is repealed. Statute of Westminster, 1931 18…

    Mise à jour : 4 février 2025

  • Engagements financiers du ministère de la Famille - Janvier 2023

    pdf 591 Ko 0065-01-2023.pdf

    (PAR G. RÊVES D'ENFANTS) 900, rue de L'Entraide, local B, Québec, G1H 6T2 Charlesbourg 748 Prévisionnelle période 10 97 3001-8461 G. LA MAISON DES…

    Mise à jour : 22 février 2024

  • Soutien financier versé aux organismes communautaires - région 16

    xls 308 Ko POR_Soutien_FIN_Organismes_COMMUN_16_MESS_2023-2024.xls

    Vaudreuil Carrefour JEunesse Marguerite-d'Youville 95D boul. de Mortagne Boucherville Québec, Canada J4B6G4 S.O. S.O. Ministère de la Culture et des…

    Mise à jour : 14 juillet 2025

  • Analyse d'impact réglementaire - Modification réglementaire concernant le Règlement sur la possession et le transport au Québec de boissons alcooliques acquises dans une autre province ou un territoire du Canada

    pdf 292 Ko AIR_202110_MR_transport_alcool_MEI.pdf

    relations extérieures Ministère de l’Économie et de l’Innovation 710, place D’Youville, 4e étage Québec (Québec) G1R 4Y4 Téléphone : 418 691-5698, poste 4474…

    Mise à jour : 16 mai 2023

  • abbvie_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

    pdf 390 Ko abbvie_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

    8401, route Transcanadienne Saint-Laurent (Québec) H4S 1Z1 Siège social : 1-888-703-3006 ou 514-906-9700 www.abbvie.ca Hépatite C : prévenir, dépister,…

    Mise à jour : 22 septembre 2025

  • Mémoire concernant le projet de règlement modifiant le Règlement sur les formulaires de bail obligatoires et sur les mentions de l’avis au nouveau locataire

    pdf 303 Ko 2025-0141_memoire.pdf

    logement qui n’est pas visé par les paragraphes précédents et qui est loué par une coopérative (annexe 4). • De tout autre logement (annexe 5). • D’un écrit…

    Mise à jour : 28 août 2025

  • QUEST Policy Innovation Report

    pdf 2,31 Mo quest-policy-innovation-report.pdf

    re-first-world-get-5g-enabled-smartphones-connected-5g https://www.verizon.com/about/news/customers-chicago-and-minneapolis-are-first-world-get-5g-enabled-sm…

    Mise à jour : 24 novembre 2020

  • Engagements-financiers_janvier2026.pdf

    pdf 836 Ko Engagements-financiers_janvier2026.pdf

    53 467,32 $ 4 623 181,06 $ 4 665 755,03 $ 42 573,97 $ 3 103 298,73 $ 3 233 546,53 $ 130 247,80 $ Total circonscription 3 333 432,93 $ 3 412 540,35 $…

    Mise à jour : 17 février 2026

  • Paliers pour l'évaluation du français - Intégration scolaire, linguistique et sociale - Primaire

    pdf 418 Ko PFEQ-paliers-evaluation-integration-scolaire-linguistique-primaire.pdf

    Ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport 1035, rue De La Chevrotière, 28e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 643-7095 Ligne sans frais : 1…

    Mise à jour : 12 février 2026

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