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  • Renseignements concernant la rémunération, les fournisseurs et les bénéficiaires - Année financière terminée le 31 mars 2019

    pdf 1,84 Mo CPTFR_fourn_ben-2018-2019.pdf

    html Fournisseurs de biens et services des entités du fonds général Total $ Total $ Renseignements concernant la rémunération, les fournisseurs et les…

    Mise à jour : 2 février 2022
  • Information concerning remuneration, suppliers and beneficiaries - Fiscal year ended March 31, 2019

    pdf 1,89 Mo CPTEN_fourn_ben-2018-2019.pdf

    672 268 000 Fonds de recherche du Québec - Nature et technologies MEES............................................................. 268 000 10 801 395Fonds…

    Mise à jour : 2 février 2022
  • Plan d’action régional 2024-2026 – Direction régionale de Montréal

    /gouvernement/ministeres-organismes/immigration/publications/montreal

    2024-2026 – Direction régionale de Montréal Dans cette page : Message de la directrice régionale de Montréal À propos des plans d'action régionaux Portrait de la région couverte Offre de service…

    Mise à jour : 6 février 2026
  • Analyse d'impact règlementaire - Facturation obligatoire dans le secteur - Septembre 2022

    pdf 365 Ko 2023-0225_air.pdf

    et harmonisation réglementaires 9 – Fondements et principes de bonne réglementation 10 – Conclusion 11 – Mesures d’accompagnement 12 – Personne-ressource 13 …

    Mise à jour : 9 février 2023
  • Analyse d'impact règlementaire - Facturation obligatoire dans le secteur - Septembre 2022

    pdf 365 Ko 2023-0198_air.pdf

    et harmonisation réglementaires 9 – Fondements et principes de bonne réglementation 10 – Conclusion 11 – Mesures d’accompagnement 12 – Personne-ressource 13 …

    Mise à jour : 11 octobre 2023
  • FEPTEU volet 1 - Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de la réalisation des travaux admissibles

    pdf 236 Ko fpc1.1_instructions_auditeurs.pdf

    constituent des exemples suggérés par le Groupe de travail technique - Rapports en certification et le Groupe de travail technique – Administrations…

    Mise à jour : 10 mai 2021
  • Cahier 3.1 : Organisation spatiale des forêts dans les domaines bioclimatiques de la pessière — Orientations pour la planification tactique et opérationnelle

    pdf 2,87 Mo CH_3_1_Pessiere_mousses_MRNF.pdf

    Largeur (m) Répartition (analyse 600-900) Forêt résiduelle 30 % - - - Bloc de forêt résiduelle 20 % 50 250 Oui Parcelle de forêt d’intérieur - 10 200 Oui…

    Mise à jour : 6 août 2024
  • Surveillant lors de déneigement en milieu résidentiel

    /gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2013/n-12-25-octobre-2013

    Surveillant lors de déneigement en milieu résidentiel N° 12 – 25 octobre 2013 Dans cette page : Introduction Encadrement légal Procédure d’adoption du règlement Rapport et critères à considérer Le…

    Mise à jour : 11 mars 2025
  • Balade santé

    /gouvernement/ministeres-organismes/sante-services-sociaux/balado-sante

    l’apprentissage, mais aussi pour éviter l’ennui… et les débordements. Et si le jeu libre – tout comme les moments sans écran – contribuait justement au bon développement de l’enfant? Dans ce balado,…

    Mise à jour : 10 février 2026
  • Fonds régions et ruralité – Volet commerces de proximité – Guide à l'intention des demandeurs

    pdf 4,69 Mo GUI_commerces_proximite_demandeurs.pdf

    d’une entreprise à clicSÉQUR – Entreprises 1. Se rendre sur le site de clicSÉQUR – Entreprises 2. Pour s’inscrire, cliquer sur le bouton « Inscrire une…

    Mise à jour : 12 février 2026

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