Résultats de recherche

familial en vertu des décrets numéros 177-2020 du 13 mars 2020 et 223-2020 du 24 mars 2020 a été levée sur l’ensemble du territoire du Québec, pourvu…

du commissaire, pour un allègement des conditions de délivrance du permis temporaire, notamment la levée de la limitation d’exercice dans le domaine de la…

de novembre. La Régie finalisera l’ordre du jour final et le transmettra dans le meilleur délai. Levée de la rencontre.

des services de garde en milieu familial en vertu du décret numéro 177-2020 du 13 mars 2020 a été levée sur l’ensemble du territoire du Québec, pourvu…

échangés ou transmis par le prestataire; • Documents de la rénovation (plans, analyse du prestataire, levées de terrains, etc.); • Dans certains cas,…

que la suspension des services éducatifs et d’enseignement des établissements d’enseignement soit levée. Pour les élèves de la formation générale des adultes…

soulevé. 8. Huis clos L’observateur et le secrétariat quittent la salle. 9. Clôture L’assemblée est levée à 12 h. Prochaine rencontre : Le 21 mars 2023 …

la suspension de toute sortie extérieure prévue par l’arrêté numéro 2020-009 du 23 mars 2020 soit levée à l’égard des résidents des résidences privées pour…

Paramètres des périphériques permet de tester le son et la caméra. 2 Main levée Pour demander la parole, cliquez sur l’icône Main levée et recliquez sur…

l’article 123 de la Loi sur la santé publique; VU le décret numéro 505-2020 du 6 mai 2020 qui prévoit la levée de la suspension applicable aux activités de…