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Une action gouvernementale concertée à l’égard des personnes handicapées : bilan 2024-2025 de la mise en œuvre de la politique gouvernementale À part entière

pdf 2,31 Mo RAP_bilan-annuel-2024-2025_acc.pdf

leur plan d’action, 2020-2021 à 2024-2025 2020-2021 2021-2022 2022-2023 2023-2024 2024-2025 % Responsables 2020-2021 % 2021-2022 % 2022-2023 % 2023-2024 %…

Mise à jour : 20 février 2026

Cadre de référence de la compétence numérique

pdf 12,45 Mo Cadre-reference-competence-num.pdf

ET DE L’ÉNERGIE (MEIE), Programme NovaScience : cadre normatif 2025-2028, [Fichier PDF], [Québec], MEIE, 2025, p. 19. [CN_NovaScience_2025-2028_MEIE.pdf]. 16…

Mise à jour : 20 avril 2026

Rapport annuel d’activités de la Loi visant à aider les personnes victimes d’infractions criminelles et à favoriser leur rétablissement 2024-2025

pdf 4,34 Mo RA_LAPVIC_2024-2025_MJQ.pdf

formation sur la LAPVIC permettant, le 31 mars 2025, à 42 personnes d’en apprendre davantage sur les nouveautés apportées par la Loi. RAPPORT ANNUEL…

Mise à jour : 21 octobre 2025

Régime budgétaire et financier des cégeps

pdf 2,88 Mo Regime-budgetaire-financiers-cegeps-mars-2022.pdf

2024-2025 et 2025-2026. De cette somme, 6 M$ sont prévus en 2021-2022 et 2022-2023 pour la réalisation des mesures prévues à la présente annexe budgétaire et…

Mise à jour : 1 avril 2022

Regime-budgetaire-financier-cegeps2021-2022_DEC2021.pdf

pdf 2,36 Mo Regime-budgetaire-financier-cegeps2021-2022_DEC2021.pdf

2024-2025 et 2025-2026. De cette somme, 6 M$ sont prévus en 2021-2022 et 2022-2023 pour la réalisation des mesures prévues à la présente annexe budgétaire et…

Mise à jour : 21 janvier 2022

État du doré jaune et nouvelles modalités de pêche aux dorés dans le fleuve Saint-Laurent

pdf 862 Ko bilan-synthese-dores.pdf

l’année de mise en place de la gamme de tailles exploitables 37-53 cm (adaptation de Mainguy et collab., 2025). Figure 3. Évolution de la taille moyenne (±…

Mise à jour : 21 avril 2026

2603053-538-document-1.pdf

pdf 14,49 Mo 2603053-538-document-1.pdf

y.sharepoint.com/personal/patricia_levesque_mcc_gouv_qc_ca/Documents/Documents/000. DAI/00. 2024- 2025/2502011-410_HOULE_26 fév/Documents/DPEP/FICHE…

Mise à jour : 27 avril 2026

Analyse de la contribution du régime fiscal québécois et des autres transferts fiscaux relativement aux travailleurs handicapés à faible revenu

pdf 3,73 Mo Analyse-contribution-regime-fiscal-quebecois-et-autres-transferts.pdf

ans à compter de 2024-2025 puis 1,4 milliard de dollars par année ensuite ; − Qu’il commencera à verser la prestation à ceux et celles qui s’y qualifieront à…

Mise à jour : 31 juillet 2024

Régime budgétaire et financier des cégeps - Année scolaire 2021-2022

pdf 2,93 Mo Regime-budgetaire-financier-cegeps.pdf

2024-2025 et 2025-2026. De cette somme, 6 M$ sont prévus en 2021-2022 et 2022-2023 pour la réalisation des mesures prévues à la présente annexe budgétaire et…

Mise à jour : 29 novembre 2021

Régime budgétaire et financier des cégeps - Année scolaire 2021-2022

pdf 2,93 Mo Regime-budgetaire-financier-cegeps-2021-2022_MAI2021.pdf

2024-2025 et 2025-2026. De cette somme, 6 M$ sont prévus en 2021-2022 et 2022-2023 pour la réalisation des mesures prévues à la présente annexe budgétaire et…

Mise à jour : 21 janvier 2022

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État du doré jaune et nouvelles modalités de pêche aux dorés dans le fleuve Saint-Laurent

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Analyse de la contribution du régime fiscal québécois et des autres transferts fiscaux relativement aux travailleurs handicapés à faible revenu

Régime budgétaire et financier des cégeps - Année scolaire 2021-2022

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