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  • Revue de littérature sur les conditions de détention des personnes de diversité sexuelle et de genre

    pdf 893 Ko revue_litterature_lgbtq.pdf

    (2022). Transgender Prisoners in Thailand: Gender Identity, Vulnerabilities, Lives Behind Bars, and Prison Policies, in Gender, Criminalization, Imprisonment…

    Mise à jour : 20 avril 2023
  • M57974_Diffusion.pdf

    pdf 29 Mo M57974_Diffusion.pdf

    detailed explanations on how to submit a declaration in this tutorial. The fees in the amount of 145.00 $ (invoice number F000247650), by sending us a cheque…

    Mise à jour : 11 février 2025
  • Le Plan québécois des infrastructures 2013-2023

    pdf 5,64 Mo 8-infrastructuresPubliquesQuebec-2013-2023.pdf

    nt at io n du P la n qu éb éc oi s de s in fr as tr uc tu re s 20 13 -2 02 3 TA B LE A U I V 20 13 -2 02 3 pa r se ct eu r d’ in te rv en tio n et p ar a nn…

    Mise à jour : 26 novembre 2024
  • Rapport Barcelo

    pdf 899 Ko rapport-barcelo.pdf

    entreposage ; • Maison des jeunes ; • logements pour personnes aînées ou pour personnes à faibles revenus ; • logements temporaires pour femmes victimes de…

    Mise à jour : 23 juillet 2025
  • Annexes - Formulaire d'aide financière pour les propriétaires de bâtiments locatifs - Programme général d'assistance financière lors de sinistres

    pdf 1,91 Mo Annexes_BL_DYN.pdf

    Annexe Logement Nom de l'entreprise ou du propriétaire : Po m pa ge d e l'e au D ém ol iti on Él im in at io n de s dé br is N et to ya ge D és in…

    Mise à jour : 12 novembre 2025
  • FQOCF.pdf

    pdf 4,13 Mo FQOCF.pdf

    2022 Variation sur 2 ans Tous les prix 3,8% 6,7% 10,7% Aliments 2,5% 9,2% 12,0% Logement locatif 2,8% 3,6% 6,5% Logement en propriété 3,6% 6,5% 10,3%…

    Mise à jour : 26 janvier 2026
  • L'exclusion sociale : Construire avec celles et ceux qui la vivent (2014), Aline Lechaume avec la collaboration de Dominique Brière

    pdf 355 Ko RC_exclusion_sociale_cepe.pdf

    manque Angoisse liée au manque Autre Logement Pas de logement Perte du logement Coût du logement État du logement Choix du logement Situation géographique du…

    Mise à jour : 26 octobre 2022
  • GSK.pdf

    pdf 367 Ko GSK.pdf

    , Shi, T., Branche, A. & Pirçon, J. Y. Respiratory syncytial virus disease burden in adults aged 60 years and older in high-income countries: A systematic…

    Mise à jour : 17 février 2026
  • L'aménagement et l'écomobilité – Partie 2

    pdf 4,34 Mo amenagement_ecomobilite_partie_2.pdf

    nette minimale exi- gée dans le règlement sur les PAE est de 30 log./ha. La densité prévue dans le projet déposé par le promoteur est de 47 log./ha. Dans le…

    Mise à jour : 12 décembre 2011
  • L'urbanisme durable – Enjeux, pratiques et outils d'intervention

    pdf 4,94 Mo guide_urbanisme_durable.pdf

    l’évaluation des besoins. À ce jour, 350 logements ont été bâtis selon une densité de 30 logements par hectare pour les collectifs d’habitation et de 20 loge…

    Mise à jour : 11 mai 2012

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