Résultats de recherche

les centres de recherche; les demandeurs inscrits au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics; les demandeurs qui ont, au cours des deux années précédant la demande d’aide…

22-240 Données récentes sur les postes et les contrats de personnel enseignant à pourvoir dans le réseau scolaire public, incluant les postes et contrats à temps partiel (PDF 368 Ko) Date de…

personnels (application CT voyage) (PDF 39 Ko) Contrats de services Fichier constitué de l’ensemble des informations pertinentes pour l’élaboration de contrats de services de 1 000 $ et plus. Ce…

ce soit dans ses locaux ou ailleurs. Elle s'applique également, dans la mesure prévue dans leur contrat ou entente, à tout consultant, partenaire, fournisseur ou personne qui utilise ou détient…

d’adjudication de ses contrats. Entre autres, celles‑ci lui permettent dorénavant de prendre plus facilement en compte la nature et la complexité de ses projets dans l’octroi de ses contrats. Une…

autrement être achetés. Des synonymes sont parfois employés, tels apports de biens et services, contrats d'échange, échanges de biens et services. Revenus des activités Cette section fait état de…

juridiques, les projets de loi ou de règlement, l'assistance lors de commissions parlementaires, les contrats ou autres documents de nature juridique et la représentation devant les tribunaux.…