Résultats de recherche

s’inscrit dans le déploiement du Plan d’action sur la santé mentale en enseignement supérieur 2021-2026 (ci-après nommé le PASME) du ministère de…

2025-2026 Janvier 2026 83,33 % de la subvention prévisionnelle de 2025-2026 Février 91,67 % de la subvention prévisionnelle de 2025-2026 Mars 100,00 % de la…

2025-2026 Janvier 2026 83,33 % de la subvention prévisionnelle de 2025-2026 Février 91,67 % de la subvention prévisionnelle de 2025-2026 Mars 100,00 % de la…

Juin 2025 • Juin 2026 Puisque la mise à jour annuelle 2025-2026 comprend peu de modifications et d’ajouts, le recrutement de membres pour le comité-conseil…

2023-2026. D’autres actions mises en œuvre par le Ministère, mais pour lesquelles aucune reddition de comptes n’est prévue dans le Plan d’action à l’égard…

2023-2026. D’autres actions mises en œuvre par le Ministère, mais pour lesquelles aucune reddition de comptes n’est prévue dans le Plan d’action à l’égard…

292016•2026 6. L’implantation du plan de gestion 6.1 Mise en application des modalités de gestion Les modalités de gestion retenues par le plan de gestion du…

et assurer l’application de la loi. Le MELCCFP préside le CIDD et en assume le secrétariat. • Comité directeur du CIDD (Codir CIDD) Le Codir CIDD est une…

sont admissibles au programme jusqu’à concurrence d’un maximum de 110 autobus en 2025-2026, 160 autobus en 2026-2027 et 160 autobus en 2027-20283, et ce, à…

mesures d’application générale. Évolution des dépenses fiscales liées au régime d’imposition des sociétés – 2012 à 2017 (en millions de dollars) Mesures …