Résultats de recherche

Entente actuellement en vigueur intervenue entre le MEQ et la SOCAN pour la reproduction d'oeuvres musicales dans les écoles primaires et secondaires au Québec ainsi que les montants du dernier versement.

pdf 1,19 Mo 23-683_Diffusion.pdf

part du ministre, ce dernier n assume aucune responsabilité à l égard de tous dommages matériels subis par le fournisseur, ses employés, agents,…

Mise à jour : 27 mars 2024

Toutes les correspondances échangées entre le ministre et/ou le sous-ministre du MSP et les ministres et/ou les sous-ministres fédéraux.

pdf 7,63 Mo 2023-13416.pdf

AL 2021-2026 EN RÉPONSE AUX RECOMMANDATIONS DE LA COMMISSION SPÉCIALE SUR L’EXPLOITATION SEXUELLE DES MINEURS BRISER LE CYCLE DE L’EXPLOITATION SEXUELLE PLAN…

Mise à jour : 22 août 2024

Lignes directrices - Programme d’aide financière aux activités communautaires du Programme de mesures de rechange général 2023-2026

pdf 477 Ko Cadre_PMRG_2023-2026.pdf

Programme d’aide financière aux activités communautaires du Programme de mesures de rechange général 2023-2026 Page 2 TABLE DES MATIÈRES 1. Définitions 3 2.…

Mise à jour : 28 octobre 2024

Convention d’aide financière entre l’université et l’étudiant - Programme de bourses pour les internats en psychologie

pdf 846 Ko Convention-aide-financiere-Programme-bourses-internats-psycho.pdf

arrêt volontaire de l’internat. 4. Le bénéficiaire est par ailleurs responsable de tous les dommages subis par l’université du fait de la résiliation de la…

Mise à jour : 6 août 2025

Briser le cycle de l’exploitation sexuelle : Plan d’action gouvernemental 2021-2026 en réponse aux recommandations de la Commission spéciale sur l’exploitation sexuelle des mineurs

pdf 5,62 Mo PL_action_ESM_MSP_2021-2026.pdf

AL 2021-2026 EN RÉPONSE AUX RECOMMANDATIONS DE LA COMMISSION SPÉCIALE SUR L’EXPLOITATION SEXUELLE DES MINEURS BRISER LE CYCLE DE L’EXPLOITATION SEXUELLE PLAN…

Mise à jour : 2 décembre 2021

Entente type - Projet d'envergure - Programme Écorecharge

pdf 312 Ko gabarit-entente-projet-envergure-ecorecharge.pdf

sont limitées aux dépenses prévues au cadre normatif du Programme (version en vigueur du 17 mars 2026). 3. CONDITIONS D’ATTRIBUTION DE L’AIDE FINANCIÈRE…

Mise à jour : 2 avril 2026

Ensemble des contrats octroyés en sous-traitance, avis d'appels d'offres, sommes en matières de contrats et sous-traitance en services professionnels pour les 5 dernières années.

pdf 1,04 Mo 25-955_Diffusion.pdf

[AQEFLS] Projets de formation collective en didactique des langues secondes 20 000,00$ 2023-08-01 2026-07-31 350052400 Ass. régionale des loisirs pour…

Mise à jour : 20 mars 2026

Règlement sur l’encadrement d’activités sous la responsabilité des municipalités réalisées dans des milieux hydriques et sur des ouvrages de protection contre les inondations : version administrative provisoire illustrant les changements propos

pdf 293 Ko rmun-consultation-2026-03-11-responsabilite-municipalites-va.pdf

ouvrages de protection contre les inondations, publié à la gazette officielle du Québec le 11 mars 2026, pour une période de consultation de 45 jours. Elle…

Mise à jour : 11 mars 2026

Plan stratégique 2023-2028 de la Société du Plan Nord

pdf 0,91 Mo Plan_strategique_2023-2028.pdf

membres de l’Assemblée des partenaires. Indicateurs Cibles 2023-2024 Cibles 2024-2025 Cibles 2025-2026 Cibles 2026-2027 Cibles 2027-2028 1. Effet de levier…

Mise à jour : 12 juin 2023

Programme d'aide financière pour soutenir les propriétaires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda – Cadre normatif

pdf 652 Ko CN_programme_PR_RN.pdf

tampon, le coût neuf du bâtiment établi par la Ville de Rouyn-Noranda pour le rôle d’évaluation 2025-2026-2027 additionné à la valeur du terrain selon…

Mise à jour : 30 janvier 2025

Résultats de recherche

Filtres

Entente actuellement en vigueur intervenue entre le MEQ et la SOCAN pour la reproduction d'oeuvres musicales dans les écoles primaires et secondaires au Québec ainsi que les montants du dernier versement.

Toutes les correspondances échangées entre le ministre et/ou le sous-ministre du MSP et les ministres et/ou les sous-ministres fédéraux.

Lignes directrices - Programme d’aide financière aux activités communautaires du Programme de mesures de rechange général 2023-2026

Convention d’aide financière entre l’université et l’étudiant - Programme de bourses pour les internats en psychologie

Briser le cycle de l’exploitation sexuelle : Plan d’action gouvernemental 2021-2026 en réponse aux recommandations de la Commission spéciale sur l’exploitation sexuelle des mineurs

Entente type - Projet d'envergure - Programme Écorecharge

Ensemble des contrats octroyés en sous-traitance, avis d'appels d'offres, sommes en matières de contrats et sous-traitance en services professionnels pour les 5 dernières années.

Règlement sur l’encadrement d’activités sous la responsabilité des municipalités réalisées dans des milieux hydriques et sur des ouvrages de protection contre les inondations : version administrative provisoire illustrant les changements propos

Plan stratégique 2023-2028 de la Société du Plan Nord

Programme d'aide financière pour soutenir les propriétaires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda – Cadre normatif

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca