Résultats de recherche

pour la reconnaissance des acquis de formation scolaires et extrascolaires et pour d’autres cas analogues; • les sommes prévues pour le service de la dette à…

des subventions pour la mise à jour des programmes d’études, les montants sont fixés de manière analogue à celle utilisée pour le réseau des cégeps. Ces…

2. Mise en contexte et historique du dossier - En 2016, la CFB a demandé d’obtenir un traitement analogue à la France; - En 2018, un mémoire a été approuvé…

loads/2018/05/FPPU-avis-EGES-201805.pdf FINANCER DES UNIVERSITÉS AU SERVICE DES COLLECTIVITÉS 3 analogue à un plancher d’emploi pourrait fournir une cible…

pergola, d’une terrasse, d’une piscine, d’un spa, d’un sauna, ou de toute installation ou équipement analogue même si ces travaux découlent d’une…

des subventions pour la mise à jour des programmes d’études, les montants sont fixés de manière analogue à celle utilisée pour le réseau des cégeps. Ces…

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