Résultats de la recherche
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Concours d'architecture règlement type
pdf 346 Ko Concours-architecture-reglement-type.pdf
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Concours d'architecture règlement type
pdf 346 Ko Concours_architec_reglem.pdf
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Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en œuvre 2022-2027 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie
pdf 632 Ko analyse_impact_plan_mise_oeuvre_2022_2027.pdf
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Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en œuvre 2022-2027 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie
pdf 632 Ko air-emissions-economie-2022-2027.pdf
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Analyse d’impact réglementaire – Projets de règlements modifiant principalement le Règlement relatif à l’évaluation et l’examen des impacts sur l’environnement de certains projets
pdf 1,26 Mo air-evaluation-examen-impacts-environnement-certains-projets-12-2025.pdf
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2023-209 – Documents sur le traitement des demandes d’accès à l’information au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation
pdf 4,75 Mo DAI_2023-209_traitement_demandes_acces_info.pdf
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Les services correctionnels du Québec - Document d'information
pdf 1,13 Mo doc_information_sc.pdf
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Demande diverses informations transmises au ministère de la Cybersécurité et du Numérique en vertu des obligations inscrites à l’arrêté 2024-01 dudit ministère, tous les contrats signés avec Trigonix. Demande de plus diverses statistiques au ME
pdf 1,48 Mo AI_M20242959_demande_diverses_infos_MCN.pdf
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Quelques reflexions sur les consequences d'un lien routier direct entre Quebec et Levis (1973)
pdf 9,25 Mo 1973-reflexions.pdf
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