Résultats de recherche

1998). Dans ce cas, de 20 à 30 % de l’eau de pluie ruisselle sur le sol. L’infiltration profonde est de 10 à 20 % et l’infil- tration peu profonde de 0 à 30…

LPC Loi sur le patrimoine culturel MAMH Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation MCC Ministère de la Culture et des Communications MELCCFP …

de capacité d’environ 30 000 litres et ce, en attendant leur analyse pour en déterminer le choix de gestion. Si ces eaux respectent les critères de RESS…

mise en commun 15 h 30 Pause 15 h 45 Rétroaction et conclusion : retour sur les idées, les constats et les perspectives de pistes dʼaction 16 h 30 Fin de…

extrait uniquement les renseignements auxquels l’accès n’est pas autorisé. 1982, c. 30, a. 14. 18. Le gouvernement ou un ministère peut refuser de…

Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une…

la Consultation publique annoncée en avril 2021 par le ministère de la Justice du Québec Soumis au Ministère de la Justice du Québec En date du 30 septembre…

Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une…

par une ordonnance de non- divulgation, de non-publication ou de non-diffusion. 1982, c. 30, a. 53; 1985, c. 30, a. 3; 1989, c. 54, a. 150; 1990, c. 57, a.…

requérant du défaut de respecter le délai de 30 jours (art. 135). mailto:cai.communications@cai.gouv.qc.ca 1 –––––– Ce document a été réalisé par le …