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ACTIVITÉ : OFFICE DE LA SÉCURITÉ ÉCONOMIQUE DES CHASSEURS CRIS - PRESTATIONS Jean-Talon (2018) CATÉGORIE : (AUTRES SUBVENTIONS) OBJET : Émission du 20…

Chemin forestier et transport du bois Accès au territoire public Accès éventuels à la circulation de véhicules récréatifs polluants (VTT, motoneiges) par les…

collision avec un véhicule routier 4.1.2 Voies ferrées 6.1.1 Véhicules motorisés Passage de véhicules récréatifs (VTT, motocross, motoneige), présence de…

ACTIVITÉ : OFFICE DE LA SÉCURITÉ ÉCONOMIQUE DES CHASSEURS CRIS - PRESTATIONS Jean-Talon (2018) CATÉGORIE : (DIVERS) OBJET : Dépenses de fonctionnement…

Québec ACTIVITÉ : SERVICES À LA GESTION Vanier-Les-Rivières (2018) CATÉGORIE : (CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ) OBJET : Location de 3 véhicules légers et les…

dépenses liées au véhicule qu’en fonction d’un litre d’essence à 1,24 $, d’une utilisation annuelle de 18 000 km et d’une durée de conservation de 4 ans, une…

tunnel. 5.4.1.1.1 Véhicules à motorisation électrique Ces véhicules sont autonomes, à motorisation électrique avec des moteurs à bord des véhicules.…

l’utilisation d’un véhicule personnel; ▪ les frais de déplacement liés aux taxis, aux autobus, aux trains et autres; ▪ les frais d’hébergement des bénévoles;…

Certaines réalisations contribuent significativement à la concrétisation de la vision stratégique véhiculée par la Politique. Les cadres en aménagement du…

une économie verte 2030 concernant les véhicules zéro émission, LQ 2022, c 8, art. 1.. 3 Ibid., art. 22 et 23. 4 Loi visant l’augmentation du nombre de véhic…