Résultats de recherche

revenu après impôt dans toutes les municipalités régionales de comté du territoire que dans l’ensemble du Québec. La MRC de Joliette est celle où la…

témoignage de Jean Gauthier 2013-06-17 Parti Québécois Requête afin d’obtenir communication des déclarations du témoin Gilles Cloutier aux enquêteurs de la…

tives En raison de la déclaration des données d’entreprises produite dans le cadre du Système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de GES ainsi…

sur le domaine des métiers d’art au Québec. Le recensement de 2016 désigne 2 640 personnes ayant déclaré travailler dans le domaine de la production de…

enregistrements. c) Les rapports et les autres formalités de même nature (par exemple, les bilans, les déclarations, etc.). d) Les registres. 2. Organisation…

salaires et traitements avant impôts, le revenu mixte brut (revenu des propriétaires des entreprises non constituées en sociétés) et les autres revenus bruts…

président de la Commission de la sécurité publique de l’Union des municipalités du Québec (UMQ) déclarait que les « coûts des ser- vices policiers ont…

petites municipalités et zones rurales. Dans les localités canadiennes, entre 22 et 30% de hausse en impôts fonciers sont attribuables à l’augmentation des…

Règlement sur les animaux en captivité auquel ces animaux sont actuellement soumis. Les coûts sont déclarés nuls si l’on fait abstraction du cas des…

affecteraient principalement les transports longue distance. En 2024, 6 993 inscrits au RPEVL (15,7 %) déclaraient effectuer principalement des trajets…