Résultats de la recherche
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Étude sur les retombées économiques de la solidarité internationale au Québec
pdf 2,59 Mo RA-rapport-etude-economique-solidarite-internationale.pdf
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Excursion géologique à la chute Montmorency
pdf 7,13 Mo geologie-parc-chute-montmorency.pdf
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Budget 2021-2022 – Pour un financement fédéral accru en santé
pdf 442 Ko Budget2122_financementFederal.pdf
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Guide méthodologique applicable à l’établissement des zones inondables et de mobilité - Volet technique et scientifique
pdf 11,16 Mo guide-methodologique-zones-inondables-mobilite-volet-technique-scientifique.pdf
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Étude de faisabilité quant à l’implantation de bracelets anti-rapprochements
pdf 8,04 Mo etude_faisabilite_bracelets_anti_rapprochement.pdf
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Programme d’appui à la recherche - Cadre normatif 2024-2027
pdf 322 Ko PAR-appui-recherche_cadre-normatif.pdf
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Le bioalimentaire économique - Aperçu 2021-2022
pdf 566 Ko BU_Bioalimentaire_economique_Apercu2021-2022_MAPAQ.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement sur les pratiques agroenvironnementales et autres modifications réglementaires
pdf 1,26 Mo 2026-0002-0003-0004-0005-0006-0007-0008-0009-0010_air.pdf
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Synthèse de la politique À part entière - recto
pdf 585 Ko TAB_synthese-politique-APE_recto_acc.pdf
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Analyse d’impact réglementaire, Règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires
pdf 4,90 Mo air-compensation-atteinte-milieux-humides-hydriques-autres-dispositions-11-2021.pdf