Résultats de la recherche
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Révision de la Politique québécoise de financement des universités
pdf 618 Ko revision-politique-financement-universites.pdf
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Consultation publique 2025 - La planification de l’immigration au Québec pour la période 2026-2029 - Cahier de consultation
pdf 2,37 Mo CAH_CahierConsultation_PlanifPluri2026_29_FR_FIN.pdf
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Rapport de l’Institut du Nouveau Monde : les comités consultatifs citoyens pour favoriser la participation à l’échelle municipale
pdf 1,57 Mo rapport_inm_participation_citoyen.pdf
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Rapport d'analyse d'un groupe de discussion sur la connaissance et la perception à l'égard du DPCP
pdf 1,44 Mo RA_leger_groupes_discussion_DPCP.pdf
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Mémoire concernant l'Autorisation de conférer un statut provisoire de protection à un territoire situé dans la région de Montréal à titre de paysage humanisé projeté de L’Île-Bizard, de dresser le plan de cette aire et d’établir son plan de
pdf 64 Ko statut_provisoire_protection_territoire_titre_paysage_humanise_projete_memoire.pdf
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Mémoire - Stratégie québécoise pour la valorisation des minéraux critiques et stratégiques 2025-2031
pdf 246 Ko 2025-0190_memoire.pdf
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Code national sur l’introduction et le transfert d’organismes aquatiques.
pdf 3,14 Mo GM_code_national_intro_transfert_organismes_aquatiques.pdf
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Rapport d’évaluation – Programme de Francisation en ligne
pdf 2,01 Mo RAP_eval_FEL_2025.pdf
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Plan d’aménagement spécial de lutte contre la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2023-2024 dans l'unité d'aménagement 083-51 dans la région de l'Abitibi-Témiscamingue
pdf 2,00 Mo RA_Plan_special_TBE_2023-2024_UA8351.pdf
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22534.pdf
pdf 14,65 Mo 22534.pdf