Résultats de recherche

l’éleveur de l’importance de la tenue des registres pour la biosécurité et la prévention des maladies. Vous pouvez aussi lui montrer des exemples de registre…

se tenir à une date rapprochée du 7 novembre 2021, le même cadre légal devrait s’y appliquer, d’autant qu’il s’agit, au sens de la LERM, de la même élection.…

prélevée pour la production d’eau en bouteille. Ces entreprises étaient anciennement facturées au même taux que les autres, soit à 3,71 $ par million de…

intervenant peut avoir à visiter différentes productions végétales et/ou animales dans la même journée ou dans la même semaine. De plus, bien que vous…

demande agissant à titre de représentant du demandeur; 3° le numéro d’entreprise du demandeur au registre des entreprises visé au chapitre II de la Loi sur…

des parcs publics, ce qui peut même limiter la réalisation de nouvelles installations par des prestataires de services de garde, particulièrement en milieu…

l’aveu même de certains de ses dirigeants, ses succursales sont désormais perçues par un nombre croissant de clients comme « le magasin de leurs parents »1.…

peuvent être faites sur support papier ou électronique. Même si une pétition sur support papier et une autre en format électronique exposent le même contenu,…

que l’agriculture et les activités agricoles doivent être protégées avec la même rigueur que le territoire agricole. Ce même gouvernement stipule, dans le…

personne en raison de dommages ainsi causés. 7. REGISTRE DES ENTREPRISES NON ADMISSIBLES AUX CONTRATS PUBLICS (RENA) Le fournisseur ne doit pas être inscrit…