Résultats de la recherche
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Rapport annuel de gestion 2013-2014
pdf 3,71 Mo RA_annuel_2013-14_MCE.pdf
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Traduction de courtoisie en arabe - Guide à l’intention des personnes réfugiés parainées par le gouvernement du Québec
pdf 0,92 Mo GUI_guide_refugie_parraine-arabe-2022.pdf
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Rapport final du comité de transition de la Ville de Québec
pdf 0,97 Mo rapport_annexes_ctq.pdf
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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du resserrement de la norme véhicules zéro émission – Règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission a
pdf 1,40 Mo air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-07-2023.pdf
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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme Véhicules zéro émission
pdf 1,63 Mo air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-02-2023.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi n° 44, Loi modifiant diverses dispositions législatives principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif
pdf 240 Ko AIR_202205_PL_allegement_administratif_MEI.pdf
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Note de service - Planification des activités publiques
pdf 10,03 Mo 202408-70_DE.pdf
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Guide sur l’utilisation, la gestion et l’accessibilité du courriel dans le cadre d’une demande d’accès
pdf 799 Ko guide-gestion-utilisation-acces-courriel.pdf
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Revue de littérature sur la prévention de la récidive ou des meilleurs moyens pour en diminuer les risques
pdf 2,34 Mo revue_litterature_prevention_recidive.pdf
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