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TIONS CONSOLIDÉES PAR CATÉGORIES 5 Édifices administratifs 13 Autres 7 8 Édifices communautaires et récréatifs Améliorations locatives Véhicules de transport…

Québec compris dans la catégorie 1, dans la catégorie 3 ou dans la catégorie 6 de l’annexe B du Règlement sur les impôts ou visé dans le paragraphe a du…

publique Envoyé: 1 décembre 2021 13:46 À: CSTP Objet: Document manuqant - Dossier : 002264-21-907 Catégories: Caroline; Cathy Pour protéger votre v ie…

diminué dans la plupart des catégories. TABLEAU 38 Ventes chez les grands détaillants* pour chacune des principales catégories de produits alimentaires au…

dépenses relatives à : un déficit accumulé; l’acquisition de véhicules de transport; des frais de déplacement ou à l’utilisation du véhicule de l’organisme à…

alternatives performantes sont limitées. 3 Statistiques Canada (2024). Transport en commun versus véhicules personnels : les dépenses des ménages au chapitre…

: Clarifier la notion de producteur de matières résiduelles et leurs obligations ainsi que les catégories des matières granulaires résiduelles pour…

provinces et territoires canadiens, soit 9,6 t éq. CO2 par habitant; • Une augmentation de 52 556 véhicules automobiles zéro émission immatriculés au 30 juin…

financiers de 25 000$ et plus déclarés pour le mois de juin 2023 NO SÉQ. NO RÉFÉRENCE ENTITÉ PROGRAMME (CATÉGORIE) DESCRIPTION DES TRAVAUX MONTANT TOTAL…

Québec ACTIVITÉ : SECTEUR DES OPÉRATIONS Vanier-Les-Rivières (2018) CATÉGORIE : CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ OBJET : Location de véhicules routiers PROJET :…