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Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Version intégrale

pdf 5,02 Mo manuel_complet.pdf

libellés en devises; l’effet net débiteur des opérations de restructuration. 2025 CHAPITRE 2 ÉTAT DES RÉSULTATS 2-61 ANNEXES 2025 CHAPITRE 2 ANNEXE 2-A :…

Mise à jour : 17 décembre 2025

Mémoire concernant le Projet de loi modifiant principalement la Loi sur le stockage de gaz naturel et sur les conduites de gaz naturel et de pétrole aux fins d’encadrer les réservoirs souterrains et certaines conduites

pdf 340 Ko 2025-0193_memoire.pdf

en surface, il ne pourrait pas y avoir de travaux sous l’aire protégée sans une levée de la réserve à l’État (voir section 4.9). Une fois un territoire…

Mise à jour : 24 mars 2026

FAE.pdf

pdf 399 Ko FAE.pdf

revenu viable en 2025 : Le logement encore au cœur de la sortie de la pauvreté, [En ligne], 2025. [https://iris-recherche.qc.ca/publications/revenu-viable-…

Mise à jour : 13 février 2026

Pour un renforcement de la gouvernance municipale

pdf 921 Ko STR_gouvernance_municipale.pdf

gouvernance mieux adaptés à leur contexte, lesquels pourraient nécessiter des modifications législatives. Autres interventions Au cours des années 2025 et…

Mise à jour : 6 mars 2026

Indice de qualité de l’habitat de la salamandre à quatre orteils au Québec

pdf 2,45 Mo indice-Salamandre-quatre-orteils.pdf

(Consulté le 24 novembre 2025). https://www.donneesquebec.ca/recherche/dataset/milieux-humides-du-quebec https://cfs.nrcan.gc.ca/projets/133 22 GOUVERNEMENT…

Mise à jour : 26 novembre 2025

Programme établissant un incitatif financier visant le recrutement de personnes aptes à être reconnues comme

pdf 106 Ko Programme-incitatif-devenir-RSG.pdf

reconnaissance qui prendra effet avant le 1er septembre 2025, le montant est fixé à 3 500 $; pour celle qui prendra effet entre le 1er septembre 2025 et le…

Mise à jour : 25 août 2025

Note explicative concernant le Protocole de gestion des commotions cérébrales du ministère de l’Éducation du Québec (MEQ) au regard de l’Avis conjoint du Collège des médecins du Québec (CMQ) et de la Corporation des thérapeutes du sport du Qu

pdf 1,18 Mo Commotion-note-explicative-physio-FR.pdf

le retour aux activités sportives de manière graduelle, ils doivent : 1. Collège des médecins du Québec. (2025). Autorisation, par les thérapeutes du sport,…

Mise à jour : 20 octobre 2025

Analyse d’impact réglementaire des projets de règlement concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective

pdf 1,37 Mo 2022-0245-0246_air.pdf

entreprises pourront internaliser les coûts nets potentiels qu’elles pourraient assumer pour financer le système de consigne, ce qui pourrait entraîner une…

Mise à jour : 26 avril 2022

Cour itinérante à Kangiqsualujjuaq - BSM-2025-005393

pdf 677 Ko DAI_no_BSM-2025-005393.pdf

justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 9 septembre 2025 Objet : Demande d’accès aux documents –Décision V/Réf. : Cour itinérante à Kangiqsualujjuaq N/Réf. : BSM-…

Mise à jour : 12 septembre 2025

Entente relative aux conditions de travail des procureurs aux poursuites criminelles et pénales entre le Directeur des poursuites criminelles et pénales et l'Association des procureurs aux poursuites criminelles et pénales, 2023-2027

pdf 1,11 Mo Entente_procureurs_2023-2027_original_signe_DPCP.pdf

S ET PÉNALES (Taux annuels) Heures par semaine : 37,50 Classe Échelon Taux du 2025-02-10 au 2025-03-31 ( $ ) Taux du 2025-04-01 au 2026-03-31 ( $ ) Taux à…

Mise à jour : 13 février 2025

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Mémoire concernant le Projet de loi modifiant principalement la Loi sur le stockage de gaz naturel et sur les conduites de gaz naturel et de pétrole aux fins d’encadrer les réservoirs souterrains et certaines conduites

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Indice de qualité de l’habitat de la salamandre à quatre orteils au Québec

Programme établissant un incitatif financier visant le recrutement de personnes aptes à être reconnues comme

Note explicative concernant le Protocole de gestion des commotions cérébrales du ministère de l’Éducation du Québec (MEQ) au regard de l’Avis conjoint du Collège des médecins du Québec (CMQ) et de la Corporation des thérapeutes du sport du Qu

Analyse d’impact réglementaire des projets de règlement concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective

Cour itinérante à Kangiqsualujjuaq - BSM-2025-005393

Entente relative aux conditions de travail des procureurs aux poursuites criminelles et pénales entre le Directeur des poursuites criminelles et pénales et l'Association des procureurs aux poursuites criminelles et pénales, 2023-2027

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