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La sécurité des enfants... en services éducatifs

pdf 9,55 Mo PUQ_SecuriteEnfant.pdf

utier/defauts-rappels-vehicules-pneus-sieges-auto-enfant/consulter-rappels-vehicules-pneus-sieges-auto-enfant…

Mise à jour : 10 juin 2025

Politique de capitalisation des immobilisations des collèges d’enseignement général et professionnel

pdf 721 Ko Politique_capitalisation.pdf

137. Cette catégorie ne contient pas de sous-catégorie. 42 ANNEXE 2 - LISTE DES CATÉGORIES D’IMMOBILISATIONS, SEUILS DE CAPITALISATION ET PÉRIODES…

Mise à jour : 23 novembre 2021

Bulletin d'information 2023-4 - Harmonisation avec des modifications fiscales annoncées par le gouvernement du Canada et ajsutements à certaines mesures de nature fiscale

pdf 518 Ko BULFR_2023-4-f-b.pdf

on des catégories d’investissements admissibles. De façon sommaire, trois catégories d’investissements admissibles effectués par un fonds fiscalisé ont alors…

Mise à jour : 27 juin 2023

Rapport annuel de gestion 2022-2023

pdf 1,78 Mo rapport-annuel-gestion-2022-2023-melccfp.pdf

gouvernementales en matière de développement durable, comme les véhicules automobiles et les ordinateurs écoénergétiques. Ces catégories comprennent les…

Mise à jour : 26 septembre 2023

Liste des engagements financiers déclarés pour le mois de juillet 2024

pdf 1,72 Mo Engagements-financiers-07-2024.pdf

04 8801-19-0004 - Intervention sur ponceaux, planage, asphaltage et systèmes de recensement de véhicules sur les routes 131, 348 et la rue Principale dans…

Mise à jour : 27 juin 2025

LISTE MENSUELLE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS À TRANSMETTRE AUX COMMISSIONS PERMANENTES DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE

pdf 1,19 Mo Engagements_financiers_Mai_2025.pdf

PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE : voir note 1 OBJET : le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement aucune donnée…

Mise à jour : 12 septembre 2025

LI_engage-fin_11-2025_MESS.pdf

pdf 2,61 Mo LI_engage-fin_11-2025_MESS.pdf

PRESTATIONS Jean-Talon (2018) CATÉGORIE : (AUTRES SUBVENTIONS) OBJET : Émission du 25 novembre 2025 PROJET : 100000000 - Projet générique MOIS/ANNÉE :…

Mise à jour : 15 décembre 2025

Contrats et engagements financiers pour le ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale

pdf 1,43 Mo LI_engage-fin_02-2025_MESS.pdf

Québec CATÉGORIE : CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ OBJET : Achat de timbres PROJET : 100000000 - Projet générique ÉLÉMENT ET SON TITRE Répartition ACTIVITÉ ET…

Mise à jour : 2 avril 2025

Contrats et engagements financiers pour le ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale, Septembre 2024

pdf 1,50 Mo LI_engage-fin_09-2024_MESS.pdf

ACTIVITÉ : OFFICE DE LA SÉCURITÉ ÉCONOMIQUE DES CHASSEURS CRIS - PRESTATIONS Jean-Talon (2018) CATÉGORIE : (AUTRES SUBVENTIONS) OBJET : Émission du 20…

Mise à jour : 16 octobre 2024

Rapport de suivi des consultations publiques 2019-2020

pdf 1,05 Mo RA_suivi_PAFIO_2019-2020_Outaouais_MFFP.pdf

ca/fr/concertations-categories/resolutions/ Rapport de suivi des consultations publiques PAFIO 2019 et 2020 - Outaouais Ministère des Forêts, de la Faune et…

Mise à jour : 20 septembre 2024

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Rapport annuel de gestion 2022-2023

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Contrats et engagements financiers pour le ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale

Contrats et engagements financiers pour le ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale, Septembre 2024

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