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2024-25-128

pdf 684 Ko 2024-25-128.pdf

-528-7741 Téléc. : 418 529-3102 Montréal 500, boul. René Lévesque Ouest Bureau 18.200 Montréal (Québec) H2Z 1W7 Tél. : 514 873-4196 Numéro sans frais 1 888…

Mise à jour : 17 mars 2025

Toute correspondance, envoyée ou reçue (courriels ou lettres), entre le MEQ et le Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys, la firme Richter et le Directeur général du CSSMB concernant le climat (l’ambiance, le milieu) à l’école seconda

pdf 2,39 Mo 23-319_Diffusion.pdf

réa l QC H3Z 0G6 T 514.934.3400 CHICAGO 200, South W acker , #3100 Chicago IL 60606 T 312.828.0800 TORONTO 181, Bay S t . , #3510 Tour Bay W el l ing ton…

Mise à jour : 27 novembre 2023

RA-plan-pluriannuel-de-evaluation-des-programmes.pdf

pdf 9,78 Mo RA-plan-pluriannuel-de-evaluation-des-programmes.pdf

on est la suivante : Montréal 500, boulevard René-Lévesque Ouest, bur. 18.200 Montréal (Québec) H2Z 1W7 Québec 525, boulevard René-Lévesque Est, bureau 2.36…

Mise à jour : 2 juillet 2024

Cadre normatif. Programme soutien financier qualité éducative

pdf 583 Ko cadre-normatif-qualite-educative-25-28.pdf

2023-2024. Chapitre 4 Qualité des services de garde éducatifs à l’enfance : Audit de performance. Vérificateur général du Québec. Ministère de la Famille 7 4…

Mise à jour : 7 janvier 2026

RA-SAJ-20260105-liste-organisme.pdf

pdf 561 Ko RA-SAJ-20260105-liste-organisme.pdf

on est la suivante : Montréal 500, boulevard René-Lévesque Ouest, bur. 18.200 Montréal (Québec) H2Z 1W7 Québec 525, boulevard René-Lévesque Est, bureau 2.36…

Mise à jour : 12 janvier 2026

Décision transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information.

pdf 345 Ko decision_F2025198.pdf

-528-7741 Téléc. : 418 529-3102 Montréal 500, boul. René Lévesque Ouest Bureau 18.200 Montréal (Québec) H2Z 1W7 Tél. : 514 873-4196 Numéro sans frais 1 888…

Mise à jour : 9 mars 2026

Décision - Demande d'accès à l'information 22-03/062-JF

pdf 70 Ko DE_22-03-062-JF.pdf

Télécopieur : (418) 529-3102 Montréal 500, boulevard René-Lévesque Ouest Bureau 18.200 Montréal (Québec) H2Z 1W7 Téléphone : (514) 873-4196 Télécopieur :…

Mise à jour : 29 mai 2023

Renseignements concernant des sommes récupérées en subventions, prêts et autres aides financières versées à des entreprises à la suite du non-respect d’une ou de plusieurs des conditions prévues aux ententes conclues

pdf 55 Ko RA-Sommes-versees-non-respect-ententes-entreprises.pdf

Québec 575, rue Saint-Amable, bureau 110 Québec (Québec) G1R 2G4 Montréal 500, boulevard René-Lévesque Ouest, bur. 18.200 Montréal (Québec) H2Z 1W7 Téléphone…

Mise à jour : 24 mars 2021

CONVENTION PRÉALABLE À L’ÉTABLISSEMENT PAR LE MINISTRE DU MRNF D’UN PLAN D’ENSEMENCEMENT POUR LA

pdf 2,27 Mo PL_ensemencement_Mitchinamecus.pdf

75°0'O 75°10'O 75°10'O 75°20'O 75°20'O 75°30'O 75°30'O 74°50'O 4 7 °3 0 'N 4 7 °2 0 'N 4 7 °2 0 'N 4 7…

Mise à jour : 24 mars 2023

2025-26-125

pdf 666 Ko 2025-26-125.pdf

-528-7741 Téléc. : 418 529-3102 Montréal 500, boul. René Lévesque Ouest Bureau 18.200 Montréal (Québec) H2Z 1W7 Tél. : 514 873-4196 Numéro sans frais 1 888…

Mise à jour : 2 février 2026

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Toute correspondance, envoyée ou reçue (courriels ou lettres), entre le MEQ et le Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys, la firme Richter et le Directeur général du CSSMB concernant le climat (l’ambiance, le milieu) à l’école seconda

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Décision - Demande d'accès à l'information 22-03/062-JF

Renseignements concernant des sommes récupérées en subventions, prêts et autres aides financières versées à des entreprises à la suite du non-respect d’une ou de plusieurs des conditions prévues aux ententes conclues

CONVENTION PRÉALABLE À L’ÉTABLISSEMENT PAR LE MINISTRE DU MRNF D’UN PLAN D’ENSEMENCEMENT POUR LA

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