Résultats de la recherche
-
Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi sur l'encadrement du travail des enfants
pdf 2,81 Mo 2023-0083_air.pdf
-
Budget 2018-2019 - Emploi : répondre aux défis du marché du travail
pdf 889 Ko Emploi_1819.pdf
-
Analyse d'impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant principalement à optimiser la gestion de l'eau et l'encadrement applicable à certaines activités
pdf 0,96 Mo 2025-0157-0158-0159-0160-0161-0162-0163-0164_air.pdf
-
Budget 2020-2021 – Discours sur le budget
pdf 403 Ko Budget2021_Discours.pdf
-
Rapport de suivi des consultations publiques PAFIO 2018-2023 – Juin - Chaudière-Appalaches
pdf 1,06 Mo RA_suivi_Chaudiere_PAFIO_2017_UA034-51-035-71_MFFP.pdf
-
Plan de mise en œuvre 2022 2027 du Plan pour une économie verte 2030
pdf 5,30 Mo plan-mise-oeuvre-2022-2027.pdf
-
Problématiques et éléments de solutions quant à la désuétude externe de marché dans le domaine de l'évaluation des immeubles industriels
pdf 305 Ko prob_desuetude_eval_immeubles.pdf
-
Budget 2018-2019 - Bioalimentaire : une priorité économique et une occasion d’améliorer la santé des Québécois
pdf 791 Ko Bioalimentaire_1819.pdf
-
Rapport final : Modernité, confiance, efficience.
pdf 11,89 Mo RAP_final_ccrp.pdf
-
Analyse d’impact réglementaire sur les modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à des règlements en matière de récupération et de valorisation de certaines matières résiduelles et mesures transitoires nécessaires pour l
pdf 0,95 Mo air-ajustements-recuperation-valorisation-matieres-residuelles-mesures-consigne-collecte-selective-lqe-08-2023.pdf