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eaux usées et aux eaux pluviales. Celles-ci sont traitées par sous-service, tel que présenté dans le tableau. Service Sous-service Services de l’eau Comment…

santé et de services sociaux (chapitre G-1.021) ou à la Loi sur les services de santé et les services sociaux pour les Inuit et les Naskapis (chapitre S-4.2)…

meilleure prestation de services aux citoyens. La prestation de services En matière de prestation de services, le ministère prendra des mesures pour…

GÉNÉRAUX Constat général 3 Il n’existe pas de service-conseil prenant en compte l’ensemble des obligations du milieu scolaire. Recommandation 4 • Offrir un s…

l’égard d’un renseignement que cet organisme a obtenu par son service de sécurité interne, dans le cadre d’une enquête faite par ce service et ayant pour…

l’égard d’un renseignement que cet organisme a obtenu par son service de sécurité interne, dans le cadre d’une enquête faite par ce service et ayant pour…

ministre Pascale Déry et des représentant-es de la Ville de Montréal, y compris son service de police (SPVM) et son service d’incendie, au sujet du « camp…

Vieux Montréal 5689 Centre de services scolaire du Littoral 5711 Centre de services scolaire des Monts-et-Marées 5712 Centre de services scolaire des Phares…

développement de réseaux locaux de services de santé et de services sociaux et à la mise sur pied l’année suivante de 95 réseaux locaux de services de santé…

territoriale 20 • Organisation des services municipaux et points de service 22 • Finances et fiscalité 22 3.3 La MRC des Collines-de-l'Outaouais et la…