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Analyse d’impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

pdf 1,20 Mo 2022-0092_air.pdf

la période 2021-2026. Les modifications proposées relativement à l’allocation gratuite auront un effet bénéfique pour la lutte contre les changements…

Mise à jour : 5 mai 2022

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023

pdf 10,88 Mo rapport-etape-commission-viens-2024.pdf

des PNI : y Stratégie nationale de prévention du suicide 2022-2026 (Stratégie) ; y Plan d’action interministériel en santé mentale 2022-2026 (PAISM). Bien…

Mise à jour : 5 mars 2025

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023

pdf 10,88 Mo rapport-etape_commission-viens-2024.pdf

des PNI : y Stratégie nationale de prévention du suicide 2022-2026 (Stratégie) ; y Plan d’action interministériel en santé mentale 2022-2026 (PAISM). Bien…

Mise à jour : 24 octobre 2025

Stratégie de mobilisation pour l’action climatique 2022-2027

pdf 1,17 Mo strategie-mobilisation-action-climatique.pdf

à effet de serre (GES) et d’adapter nos milieux de vie face aux impacts grandissants des changements climatiques, plusieurs grands chantiers ont aussi été…

Mise à jour : 23 novembre 2022

S’engager dans le développement durable au quotidien – Guide de bonnes pratiques à l’intention des municipalités

pdf 1,37 Mo GUI_bonnes_patiques_developpement_durable.pdf

planification municipaux sera en grande partie évaluée d’après des éléments de durabilité. Ainsi, au moment de la révision, la vision stratégique régionale,…

Mise à jour : 29 janvier 2025

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant le Plan d’action interministériel en santé mentale 2022-2026 – S’unir pour un mieux-être collectif

pdf 275 Ko 2021-0261_memoire.pdf

Ministre de la Santé et des Services sociaux TITRE : Plan d’action interministériel en santé mentale 2022-2026 – S’unir pour un mieux-être collectif PARTIE…

Mise à jour : 25 février 2022

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en œuvre 2024-2029 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

pdf 734 Ko analyse-impact-plan-mise-oeuvre-2024-2029.pdf

................................................ 29 ANNEXE 4 : Liste des actions modélisées dans le scénario de référence . 31 III Liste des graphiques…

Mise à jour : 18 juin 2024

Infos concernant Parc Six Flags Montréal, s.e.c. / Six Flags Park Montreal, L.P. situé au 22, chemin Macdonald, Montréal, Québec, H3C 6A3

pdf 5,77 Mo DO_demande_acces_2026-03-02-009_MAPAQ.pdf

Paramètres Historique de la plainte 30629 Demandé par Demandé le 2026-03-05 15:19 Memono Mbarga, Francoise: : Numéro de plainte : 30629 2026-03-05 15:19…

Mise à jour : 23 mars 2026

Liste des engagements financiers - Mai 2024

pdf 866 Ko 2024-05_MSSS.pdf

═══════════════════ TOTAL PROGRAMME-ELEMENT 01-03 356,887.00 20-26 MSSS SYSTEME BUDGETAIRE ET FINANCIER PAGE: 2 ANNEE BUDGETAIRE 2024-2025 LISTE DES…

Mise à jour : 10 janvier 2025

Guide sur le programme d’infrastructures municipales d’eau (primeau) 2023 – Juin 2024

pdf 721 Ko GUI_PRIMEAU_juin_2024.pdf

est de 6 500 à moins de 100 000 habitants G (grande) : municipalité dont la population est de 100 000 habitants et plus 13 Du 1er avril 2024 au 31 décembre 2…

Mise à jour : 14 juin 2024

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Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023

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Stratégie de mobilisation pour l’action climatique 2022-2027

S’engager dans le développement durable au quotidien – Guide de bonnes pratiques à l’intention des municipalités

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant le Plan d’action interministériel en santé mentale 2022-2026 – S’unir pour un mieux-être collectif

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en œuvre 2024-2029 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

Infos concernant Parc Six Flags Montréal, s.e.c. / Six Flags Park Montreal, L.P. situé au 22, chemin Macdonald, Montréal, Québec, H3C 6A3

Liste des engagements financiers - Mai 2024

Guide sur le programme d’infrastructures municipales d’eau (primeau) 2023 – Juin 2024

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