Résultats de recherche

de bardeaux d’asphalte ayant atteint leur fin de vie utile; h) «habitation» : toute construction destinée à loger des être humains et pourvue de systèmes…

Forêts, de la Faune et des Parcs 15 Destinations des bois à récupérer La destination des bois à récupérer est décrite dans le tableau suivant. Tableau 8 : De…

d’un mandat destiné à soutenir les travaux d’accélération liés à l’évaluation des nouveaux médicaments. La variation des dépenses s’explique principalement…

assurer la santé et la sécurité des personnes, poursuivre son utilisation aux fins auxquelles il est destiné, réduire la probabilité de défaillance ou de…

organismes communautaires (PSOC). Si cette somme peut sembler substantielle, rappelons qu’elle est destinée à plus de 3000 organismes communautaires…

le bois de sciage que pour celui destiné à la pâte. Toutefois, les observations sur le terrain indiquent également l’urgence d’agir, sinon la récupération du…

propriétaire est insuffisante, le Ministère peut accorder une subvention pour la location de locaux destinés à l’enseignement, à la recherche, à…

propriétaire est insuffisante, le Ministère peut accorder une subvention pour la location de locaux destinés à l’enseignement, à la recherche, à…

une méthode d'enquête, une source confidentielle d'information, un programme ou un plan d'action destiné à prévenir, détecter ou réprimer le…

compris le terrain et le bâtiment, utilisé ou destiné à des fins d’habitation. Usage institutionnel : immeuble, y compris le terrain et le bâtiment, utilisé…