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Mémoire concernant la Prolongation de la Stratégie gouvernementale pour prévenir et contrer les violences sexuelles 2016-2021

pdf 48 Ko violences_sexuelles_2016_2021_memoire.pdf

sein du Service des enquêtes spécialisées du Service de police de la Ville de Montréal (SPVM), permettant ainsi d’améliorer l’accessibilité des personnes…

Mise à jour : 20 juillet 2021

Aide-mémoire Rapport d'incendie des services de sécurité incendie - Rapport d'incendie code 14

pdf 1,53 Mo rapport_incendie_code_14.pdf

etendue_materiaux_brules: 12 etendue_dommages_causes_par_feu: 12 no_dossier_service_police: dossier_transmis_service_police_enquete: Off…

Mise à jour : 23 août 2022

Rapport d’incendie DSI-2003 - Code 13 : Feu limité à l’extérieur, avec pertes et/ou victimes

pdf 1,46 Mo rapport_incendie_code_13.pdf

circonstances_ampleur_incendie: Off etendue_materiaux_brules: 11 no_dossier_service_police: dossier_transmis_service_police_enquete: Off…

Mise à jour : 16 juin 2021

Copies des rapports d'inspection et d'infraction concernant le Strom Spa Inc. et Le Restaurant Platana S.E.N.C

pdf 14,74 Mo DO_demande_acces_2026-03-02-014_MAPAQ.pdf

l'égard d'un renseignement que cet organisme a obtenu par son service de sécurité interne, dans le cadre d'une enquête faite par ce service et…

Mise à jour : 23 mars 2026

Engagements financiers septembre 2021

pdf 2,86 Mo engagements_financiers_septembre_2021.pdf

Paiements divers SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC 25 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES …

Mise à jour : 9 février 2023

Expenditure Budget 2024-2025 - Expenditure Management Strategy and Additional Information

pdf 3,58 Mo 1-Expenditure_Management_Strategy.pdf

GROWTH Santé et Services sociaux Health and social services are key missions for the Government. Significant steps have been taken in recent years to ensure…

Mise à jour : 3 mai 2024

Rapport financier 2019 – Sommation des données pour les MRC de l'ensemble du Québec

pdf 729 Ko B2_MRC_RF2019_Sommation.pdf

ses entreprises Services obtenus d'organismes municipaux Compensations pour services municipaux Ententes de services Services de transport collectif…

Mise à jour : 3 mars 2021

Informations concernant le sirop d'érable

pdf 533 Ko DO_demande_acces_2026-02-09-007_MAPAQ.pdf

l'égard d'un renseignement que cet organisme a obtenu par son service de sécurité interne, dans le cadre d'une enquête faite par ce service et…

Mise à jour : 2 mars 2026

Liste des achats effectués par le Ministère entre le 1er et le 31 mars 2023

pdf 1,32 Mo Liste-achats-mars2023-MRIF-20240411-001.pdf

MRIF-V 71610 Carte de crédit (EXEMPT) - Produits alimentaires, achats Amazon 958,59 02-mars-23 The London Office Cleaning Company Ltd (inactif) Londres -…

Mise à jour : 21 mai 2024

Bulletin de septembre 2024

pdf 271 Ko veille-septembre-2024.pdf

and Preferred Services of Specialized Professionals in Childcare Settings in Quebec, Canada: A Descriptive Survey of Childcare Administrators’ Perspectives…

Mise à jour : 10 octobre 2025

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Aide-mémoire Rapport d'incendie des services de sécurité incendie - Rapport d'incendie code 14

Rapport d’incendie DSI-2003 - Code 13 : Feu limité à l’extérieur, avec pertes et/ou victimes

Copies des rapports d'inspection et d'infraction concernant le Strom Spa Inc. et Le Restaurant Platana S.E.N.C

Engagements financiers septembre 2021

Expenditure Budget 2024-2025 - Expenditure Management Strategy and Additional Information

Rapport financier 2019 – Sommation des données pour les MRC de l'ensemble du Québec

Informations concernant le sirop d'érable

Liste des achats effectués par le Ministère entre le 1er et le 31 mars 2023

Bulletin de septembre 2024

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