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10 Virements d'autres soldes de fonds Annexes 12 et 12a - - 11 799 673 - - 11 799 673 10 11 Virements vers d'autres soldes de fonds Annexes 12 et…

1982, c. 30, a. 34; 1982, c. 62, a. 143; 1983, c. 55, a. 132; 1984, c. 47, a. 1. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/a-2.1#se:9…

d'autres soldes de fonds Annexes 12 et 12a 34 569 053 40 310 698 92 571 397 35 233 827 - 202 684 976 10 11 Virements vers d'autres soldes de fonds…

Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du…

Virements d'autres soldes de fonds Annexes 12 et 12a 864 651 - 75 619 705 5 851 509 - 82 335 865 10 11 Virements vers d'autres soldes de fonds Annexes…

s suivantes : ▪ Le BC a produit et transmis les relevés 27 pour l’année fiscale 2024 aux RSGE. ▪ Le BC a produit et transmis les T4A pour l’année fiscale…

s’adresse à une clientèle de 12 à 17 ans et couvre les problématiques liées à la drogue, à la violence et aux méfaits. L’objectif principal est de réduire…

distributeur de gaz naturel à 1 % de la quantité totale de gaz naturel qu’il distribue à partir de 2020, et à hausser progressivement cette quantité jusqu’à…

livrer son message. S’il y a lieu, il adapte son message à ses interlocuteurs. Il est en mesure d’expliciter, en langage courant, le sens du message qu’il…

amélioration réseau municipal 98 245,14 Matane-Matapédia (2018) La Matapédia 2024-12-27 2025-02-01 Total : Municipalité d'Albertville 111 335,04 0807 Subv.…